Section F – Courson-les-Carrières

258 parcelles

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Parcelles

Parcelle 94 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1234 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5822 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5834 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5843 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5884 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5924 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5951 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5982 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6211 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6221 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6236 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6242 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6262,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6283 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6312 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6321 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6661 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6676 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6686 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6772 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6786 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6793 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6813 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6822,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6833,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6843,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6854,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6863,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6873,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6883,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6893,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6903,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6913 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6923,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6931,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6943,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6952,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6961,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6972,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6982,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6994,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7005 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7014,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7024,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7041,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7081,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7091,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7101,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7119 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7151 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7162 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7186 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11271 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156 – 4 Rue d’Hermigny828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157 – 9 Rue d’Hermigny548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1158 – 9 Rue d’Hermigny542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1159 – 7 Rue d’Hermigny608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 – 4 Rue de la Vallée Buée989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 – 4 Rue de la Vallée Buée184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174 – 1 Chemin du Pralion796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1175 – 2 Rue d’Hermigny151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176 – 4 Chemin de l’Ecole1 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1177 – 2 Chemin de l’Ecole321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11791 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1180313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11832 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184 – 6 Chemin du Pralion584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186 – 2 Chemin du Pralion1 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12058 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12061 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225 – 5 Chemin des Grosses Pierres489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1226865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1228 – 3 Chemin des Grosses Pierres158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1229 – 1 Chemin des Grosses Pierres1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1230110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 – 5 Rue de l’Huilerie100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1234136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1236 – 3 Rue de l’Huilerie667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1239 – 1 Rue de la Vallée Buée2 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244 – 4 Rue de l’Huilerie951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245 – 6 Rue de l’Huilerie903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1247770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12481 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12781 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1285 – 4 Chemin du Pralion445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12895 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12941 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1298679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1299541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1300 – 2 Rue de la Vallée Buée77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1307522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 – 5 Rue d’Hermigny212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13441 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1345 – 1 Rue de l’Huilerie1 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1346 – 7 Rue de l’Huilerie236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1348573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 – 2 Rue de l’Huilerie127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 – 2 Rue de l’Huilerie450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1355217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13701,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1379 – 3 Rue d’Hermigny1 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13808 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13812,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13821,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13831,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1385319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1386231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13872 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13886 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13894 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13911,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13922 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13934 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13949 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13951 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13967 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13972 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13982,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1399352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14001 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14011 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14022 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14032,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14041,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14052 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14063 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14071,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14081 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14101 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14111 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14161 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14172 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14182 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14192 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1420470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426 – 1 Rue d’Hermigny1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1428 – 1 Rue Sacrée428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1429346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1430408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)