Section E – Courson-les-Carrières

464 parcelles

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Parcelles

Parcelle 42870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4352 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4373 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4616 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4622 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4637 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4642 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4653 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4734 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5975 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5992 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6002 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60111 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6028,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60318,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6041,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6058 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6091 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6116 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6122 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6131 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6743 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6771 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6791 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6822 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6912 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7141 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7156 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8498 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85013,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8512 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85214,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8551,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8562 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8571 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8581 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85919,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8609,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8611 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8622 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8635,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8641 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8658 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86612,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8671 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8684 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86914,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8701 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87113,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8722 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8734,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8748,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8753 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8768 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 – La Tuilerie des Barres3 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8782 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87936,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8802,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8822 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8838 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8845,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8851 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8868 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8871 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8883 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8893 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9001 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9021 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9034 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9043 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9054 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9071 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9081 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9111 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9141 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9182 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9191 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9231 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9331 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9376 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9392 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9411 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9461 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9484 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9511 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9541 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9583 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9591 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9601 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9611 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9652 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9671 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9691 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97112,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9741 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9774 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9802 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9832 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9841 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9851,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9861 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9953 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9971 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9981 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9991 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10001 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10061 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10082 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10091 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10101 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10111 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10122 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10134 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10193 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102013,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10224 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10233 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10252,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102612,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10273 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10287,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102921,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10302,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10314,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10321 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10451 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10461 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10481 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10493 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10963 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10974 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10987 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10991 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11117 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11132 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11241 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11253 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12064 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12112 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12122 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12131 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12143 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12154 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12161 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12471 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 13852,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 13901,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 – 3 Impasse Guette Soleil783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1398356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13995 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14064 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14071 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1408 – 1 Impasse Guette Soleil637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1410665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 – 5 Rue de la Glennerie1 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 – 2 Rue des Chaumerottes582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 – 3 Rue de la Glennerie1 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 – 4 Rue des Chaumerottes734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14151 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1419 – 1 Rue de la Glennerie1 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1420179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 – 2 Impasse Guette Soleil218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423 – 4 Impasse Guette Soleil311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 – 1 Chemin de la Vigne d’Ivraie242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14251 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427 – 4 Rue de la Glennerie302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1468368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1469623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 – 1 Chemin du Puits de Laurent402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473 – 2 Rue du Verger Combert801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1499479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1500635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15364 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15371 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1538390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15391 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15401 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15422 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1555378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1557664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15631 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1576962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15775 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 16732 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1679317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 – 2 Chemin du Puits de Laurent326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169224,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169315 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1706 – 2 Rue du Bois Malvin876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1707 – 2 Rue de la Glennerie5 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17122 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17131,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17141 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17152 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1717 – 4 Rue du Verger Combert686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1719310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1730290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 – 5 Impasse Guette Soleil1 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 – 1 Rue du Bois Malvin5 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 – 3 Rue du Bois Malvin920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 17352 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1737820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17382 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1739123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)