Section A – Coulanges-la-Vineuse

287 parcelles

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Parcelles

Parcelle 322110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4902 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4923 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5003 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5022 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5096 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5185 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5201 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5332 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6391 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6431 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6451 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6461 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6551 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6566 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6572 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6591 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6601 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6621 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6671 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6701 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6721 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7891 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7961 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7971 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8032 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8843 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8851 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9421 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9431 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9491 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9501 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9511 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9552 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9562 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9581 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9671 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999 – 6 Rue de la Fontaine d'Etable607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000 – 8 Rue de la Fontaine d'Etable553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 – 363 La Porte d'En Bas420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10112 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10431 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1049317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 – 1 Rue Zétrud-lumay1 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1055 – 12 Rue de la Fontaine d'Etable631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 – 10 Rue de la Fontaine d'Etable471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1078602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 – 2 Rue du Magny603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 – 4 Rue du Magny569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084 – 1 Rue du Magny621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085 – 3 Rue du Magny634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1086 – 6 Rue du Magny689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 – 8 Rue du Magny703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1090 – 5 Rue du Magny825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1094588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095 – 18 Rue du Magny681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1098700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099 – 9 Rue du Magny550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 – 11 Rue du Magny527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11053 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1107358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1108 – 10 Rue du Magny726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1109 – 7 Rue du Magny715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1110550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11121 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11131 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11152 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11161 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11171 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1118368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1120279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 – 18A Rue de la Fontaine d'Etable315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 – 16 Rue de la Fontaine d'Etable (+1)315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 – 20A Rue de la Fontaine d'Etable307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125 – 20B Rue de la Fontaine d'Etable304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)