Section D – Champignelles

10 parcelles

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Parcelles

Parcelle 28718,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28913,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2905,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3275 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 1 Crouzilles1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3646 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 3 Crouzilles (+2)9 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)