Section AD – Butteaux

250 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 27 Rue Saint-roch1 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 29 Rue Saint-roch1 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 36 Rue Saint-roch1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 34 Rue Saint-roch1 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 30 Rue Saint-roch762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 10 Rue de Fausse Bilon1 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 9 Rue de Fausse Bilon442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 15 Rue de l'Armançon946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 1 Rue de l'Armançon4 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 19 Rue Saint-roch790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 17 Rue Saint-roch1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 15 Rue Saint-roch790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 9 Rue Saint-roch770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 18 Rue Saint-roch1 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 22 Rue Saint-roch1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 26 Rue Saint-roch967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 8 Rue de Fausse Bilon1 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 3 Rue du Soleil Levant574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 5 Rue de la Cure610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 4 Rue du Soleil Levant788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 2 Rue du Soleil Levant1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 12 Rue Saint-roch786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 10 Rue Saint-roch2 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 8 Rue Saint-roch862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 2 Rue Chanterelle1 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 1 Rue Chanterelle852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 3 Rue Chanterelle1 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 5 Rue Chanterelle1 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1306 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 6 Rue Chanterelle2 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 4 Ruelle du Parc342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 7 Rue Saint-roch16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1953 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 3 Rue de Fausse Bilon190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 5 Rue de Fausse Bilon (+1)179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 2 Rue de Fausse Bilon490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 12 Rue Chanterelle1 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 8 Rue de la Chapelle2 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 4 Rue Chanterelle5 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 8 Rue Chanterelle1 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 10 Rue Chanterelle1 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 1 Rue des Haies742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 4 Rue de Fausse Bilon2 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 5 Rue de l'Armançon175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 2 Rue des Haies936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 1 Rue du Soleil Levant2 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 2 Ruelle du Parc1 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 14 Rue de Fausse Bilon (+1)1 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 11 Rue Saint-roch851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 7 Rue Chanterelle1 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 9 Rue Chanterelle2 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 38 Rue Saint-roch1 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 4 cours Mourlon162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 1 cours Mourlon (+1)248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 3 cours Mourlon283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 9 Rue de l'Armançon608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 6 Rue du Soleil Levant841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 8 Rue du Soleil Levant1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 28 bis Rue Saint-roch465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 6 cours Mourlon (+1)214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 5 cours Mourlon113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)