Section I – Bierry-les-Belles-Fontaines

278 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1226 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12616,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1294 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1494 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1795 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1825 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 6 Rue du Centre61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 4 Rue du Centre418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 2 Rue du Centre311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 5 bis Rue de la Mare50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 7X Rue de la Mare (+1)1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 4 Rue de Chatel Gerard332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 1 Rue de la Mare1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 6 Place des Souillats131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 10 Rue de Chatel Gerard516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 3 Rue du Centre (+1)126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 16 Rue de Chatel Gerard (+1)1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3534 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3743 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3793 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3813 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3824 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3946 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4046 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4079 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4093 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4136 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4163 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4184 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4203 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4213 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4253 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4263 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4293 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4394 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4502 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4602 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 134 Souillats359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 8 bis Rue de Chatel Gerard510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 128 Souillats233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 2 Rue de Chatel Gerard1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4834 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 1 Rue de Chatel Gerard1 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4897 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 3 Rue de Chatel Gerard (+1)598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 13 Rue de Chatel Gerard412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5072 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 17 Rue de Chatel Gerard361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 1 Souillats4 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 196 Devant Souillats130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5183 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5272 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5343 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)