Section H – Arthonnay

28 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 110,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1527,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27053,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27110,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27358,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27481,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2757,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2875 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2912,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)