Section C – Arthonnay

429 parcelles

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Parcelles

Parcelle 507 – 12 Rue Jamerai Duval654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 6 Rue Jamerai Duval443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 4 Rue Jamerai Duval928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 1 Rue de Noise206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 3 Rue de Noise786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 5 Rue de Noise323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 7 Rue de Noise464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 1 Grande Ruelle180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 3 Grande Ruelle323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 5 Grande Ruelle534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 9 Grande Ruelle252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 33 Le Village446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 9 Rue de Noise460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 13 Rue de Noise (+1)1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5601 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 19 Rue de Noise658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 21 Rue de Noise1 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 23 Rue de Noise517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 29 Rue de Noise355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 31 Rue de Noise486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 – 33 Rue de Noise506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 22 Rue de Noise1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5842 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 20 Rue de Noise308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 16 Rue de Noise (+2)682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 8 Grande Rue (+1)794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 5 Rue de la Porte d'En Bas (+1)836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 15 Le Village155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 7 Rue de la Porte d'En Bas607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 10 Grande Rue270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 12 Grande Rue1 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 4 Le Village (+1)207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 – 4 Rue de Noise506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618 – 2 Rue de Noise2 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 18 Grande Rue352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 3 Rue du Centre111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 – 1 Rue du Centre573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 1 Place du 19 Mars 1962665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6341 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6352 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6371 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 – 7 Rue Jamerai Duval591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 – 3 Rue Jamerai Duval601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 – 2 Rue du Centre129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 – 4 Rue du Centre1 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 6 Rue du Centre665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 – 12 Rue du Centre239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657 – 2 Ruelle de la Grille249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 161 Le Village42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660 – 4 Ruelle de la Grille338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 1 Ruelle de la Grille761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670 – 14 Rue du Centre518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 – 16 Rue du Centre652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 – 18 Rue du Centre682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 26 Grande Rue988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689 – 5 Ruelle du Puits Boussard590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 1 Ruelle du Puits Boussard308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 36 Grande Rue1 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 38 Grande Rue763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 2 Rue de Quincerot311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708 – 88 Le Village202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709 – 12 Rue de Quincerot292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 – 10 Rue de Quincerot104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 – 4 Rue de Quincerot303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 47 Grande Rue486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 – 53 Grande Rue587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 45 Grande Rue337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 43 Grande Rue218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 – 109 Le Village253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738 – 39 Grande Rue327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740 – 37 Grande Rue430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 – 33 Grande Rue440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 – 35 Grande Rue345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 – 31 Grande Rue333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 – 29 Grande Rue625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759 – 25 Grande Rue (+1)392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7621 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 – 156 Le Village24 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 – 122 Le Village240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768 – 23 Grande Rue276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769 – 2 Ruelle de la Cotterie553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 – 3 Ruelle de la Cotterie187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7801 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 – 13 Grande Rue220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787 – 13X Grande Rue116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788 – 129 Le Village150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789 – 130 Le Village341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 – 5 Grande Rue390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 – 7 Grande Rue445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 – 11 Grande Rue133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798 – 9 Grande Rue118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808 – 1 Route de Panfol484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 – 1 Hameau de Panfol498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 – 6 Grande Rue291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 – 4 Grande Rue56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 – 2 Grande Rue992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8332 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8391 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840 – 2 Hameau de Panfol (+1)1 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8571 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8862 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898 – 50 Grande Rue693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908 – 44 Grande Rue261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 – 1 Rue de Quincerot308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 – 3 Rue de Quincerot362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 – 5 Rue de Quincerot382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919 – 7 Rue de Quincerot422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920 – 9 Rue de Quincerot542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 – 11 Rue de Quincerot1 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1205 – 158 Le Village19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12397 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12461 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1250 – 8 Rue Jamerai Duval323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 – 10 Rue Jamerai Duval484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255 – 76 Le Village25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256 – 32 Grande Rue165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1257 – 3 Ruelle du Puits Boussard403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1259 – 163 Le Village125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1267197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12842 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1294517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1297320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1298146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1300130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 – 49 Grande Rue384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1306100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1307 – 99 Les Grands Clos85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1315 – 56 Grande Rue486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1319168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1320132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1327479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1338209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1339127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1340209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 – 25 Rue de Noise794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 – 27 Rue de Noise291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1348320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1349127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1350533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 – 42 Grande Rue436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1354 – 5 Rue Jamerai Duval605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1355 – 97 Les Grands Clos175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1358528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1360563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 – 12 Rue de Noise54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 – 10 Rue de Noise656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364 – 8 Rue de Noise677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13651 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1368 – 1 Rue de la Porte d'En Bas702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1369 – 6 Rue de Noise665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 – 1 Rue Jamerai Duval440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1376 – 1 Impasse Roger Marot227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1377 – 5X Rue Jamerai Duval111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 – 3 Grande Rue321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 – 167 Le Village40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1386202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 – 21 Grande Rue168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13881,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13899 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13904 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13941 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1396100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1397200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1398170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1399 – 46 Grande Rue1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1400258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14026 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1404862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1405 – 8 Rue du Centre (+1)354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1408675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1410287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14111 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 – 6 Rue de Quincerot891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14143 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14153 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1416198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)