Section AE – Ancy-le-Franc

418 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 32A Rue du Collège171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 13 bis Rue du Collège606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 15 Rue du Collège920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 2 Rue du Nouveau Cimetière842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 17 Rue du Collège1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 3 Rue du Nouveau Cimetière940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 5 Rue du Nouveau Cimetière1 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 7 bis Rue du Nouveau Cimetière1 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 7 ter Rue du Nouveau Cimetière2 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 9 Rue du Nouveau Cimetière547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 1 Route de Gland1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 13 Rue du Nouveau Cimetière1 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 2 ter Chemin Noir1 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 6 Chemin Noir1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 8 Chemin Noir1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 10 Chemin Noir1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 12 Chemin Noir175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 36 Rue de l'Église440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2694 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2727 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2776 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2783 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 7 Rue du Nouveau Cimetière812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3872 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4072 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 44 Rue du Collège3 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 46 Rue du Collège4 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 32 Rue du Collège3 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 30 Rue du Collège460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 28 Rue du Collège433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 26 Rue du Collège340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 24 Rue du Collège380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 22 Rue du Collège300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 20 Rue du Collège495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 3 Rue de la Marquise de Sévigné303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 5 Rue de la Marquise de Sévigné358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 7 Rue de la Marquise de Sévigné302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 9 Rue de la Marquise de Sévigné364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 11 Rue de la Marquise de Sévigné360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 13 Rue de la Marquise de Sévigné709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 15 Rue de la Marquise de Sévigné692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 5 Rue de la Renaissance366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 6 Rue de la Marquise de Sévigné376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 4 Rue de la Marquise de Sévigné339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 3 Rue de la Renaissance324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 1 Rue de la Renaissance383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 2 Rue de la Marquise de Sévigné423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 1 Rue de Louvois415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 3 Rue de Louvois775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 8 Rue de Louvois366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 6 Rue de Louvois354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 4 Rue de Louvois295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 2 Rue de Louvois354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 18 Rue du Collège303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 16 Rue du Collège347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 12 Rue du Collège (+1)497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 1 Rue du Nouveau Cimetière203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 2 Le Champ de la Lame3 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 12 Avenue du Château2 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5135 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 31 Rue de la Marquise de Sévigné290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 29 Rue de la Marquise de Sévigné312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 27 Rue de la Marquise de Sévigné328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 25 Rue de la Marquise de Sévigné338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 9 Rue des Ducs378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 7 Rue des Ducs377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 5 Rue des Ducs378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 3 Rue des Ducs377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 1 Rue des Ducs358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 4 Rue des Ducs481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 6 Rue des Ducs485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 8 Rue des Ducs533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 17 Rue de la Marquise de Sévigné568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 19 Rue de la Marquise de Sévigné452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 21 Rue de la Marquise de Sévigné446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 23 Rue de la Marquise de Sévigné882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 11 Rue des Ducs458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 13 Rue des Ducs305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 21 ter Rue du Collège829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 6 Rue Diane de Poitiers813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 7 Rue Diane de Poitiers725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 10 Rue Diane de Poitiers842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 11 Rue Diane de Poitiers855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 1 Rue Diane de Poitiers1 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 2 Rue Diane de Poitiers941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 3 Rue Diane de Poitiers725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 4 Rue Diane de Poitiers725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 5 Rue Diane de Poitiers775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 12 Rue Diane de Poitiers1 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5556 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 21 bis Rue du Collège3 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5571 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 2 Avenue du Château627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5618 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 2 Rue des Ducs500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5817,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 19 Rue du Collège4 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 17 bis Rue du Collège2 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 34 Rue du Collège1 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5886 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5896 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 – 7 Le Champ de la Lame1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5986 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5995 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6019 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6041 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 – 19 ter Rue du Collège1 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 – 21 Rue du Collège1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6072 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6086 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6091,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6113,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6132,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 – 2 Chemin Noir2 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 – 8 Rue Diane de Poitiers (+1)916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6341 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6391 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 10 Rue du Collège2 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6451 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6471,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6501 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6511 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 1C Le Champ de la Lame1 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6543,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6556 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6561,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 25 Rue du Collège1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 – 27 Rue du Collège5 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6613 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 – 23 Rue du Collège1 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 1 Le Champ de la Lame2 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 32 bis Rue du Collège1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 1A Le Champ de la Lame78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6681 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6691 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670 – 1B Le Champ de la Lame (+2)6 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 1 Rue de la Marquise de Sévigné436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)