Section AD – Vecoux

195 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 9 Rue du Blanchiment (+1)4 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 10 Rue du Blanchiment2 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 10 Rue des Champs du Peu902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 12 Rue des Champs du Peu990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 14 Rue des Champs du Peu (+1)1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 16 Rue des Champs du Peu1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 18 Rue des Champs du Peu1 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 20 Rue des Champs du Peu1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 23A Rue de la Gare6 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 14 Rue du Centre (+1)5 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 12 Rue du Centre879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 5 Rue sous le Rot6 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 2 Lotissement les Saules432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 20 Rue du Centre2 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 33 Rue du Centre1 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 29 Rue du Centre852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 21 Rue du Centre799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 2 Rue des Chaseaux3 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 23 Rue du Centre314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 25 Rue du Centre9 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 9 Rue des Chaseaux1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 11 Rue des Chaseaux1 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 13 Rue des Chaseaux1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 15 Rue des Chaseaux1 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 17 Rue des Chaseaux1 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 9 Lotissement la Vierge2 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 6 Route des Cucherons8 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 5 Lotissement la Vierge1 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 3 Lotissement la Vierge1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 10 Lotissement la Vierge1 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 6 Lotissement la Vierge (+1)1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 6 Chemin de la Vièrge1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 4 Lotissement la Vierge936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 2 Lotissement la Vierge (+1)937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 1 Route des Cucherons1 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 bis Route des Cucherons1 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 12 Route de Chaudefontaine1 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 14 Route de Chaudefontaine1 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 16 Route de Chaudefontaine2 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 9 Route des Cucherons8 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 15 Route des Cucherons2 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 17 Route des Cucherons736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 10 Route des Cucherons928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 20 Route des Cucherons3 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 22 Route des Cucherons1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 22 impasse de la grosse hutte1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 21 Rue du Golau4 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 15 Rue du Golau2 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 13 Rue du Golau3 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 11 Rue du Golau1 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 9 Rue du Golau2 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 20 Rue des Bruyères730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 22 Rue des Bruyères730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 24 Rue des Bruyères1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 26 Rue des Bruyères730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 28 Rue des Bruyères1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 30 Rue des Bruyères1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 21 Rue des Bruyères1 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 37 Rue du Centre (+1)667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 43 Rue du Centre290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 45 Rue du Centre225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 51 Rue du Centre (+1)4 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 11 Rue des Bruyères1 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 17 Rue des Bruyères1 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 19 Rue des Bruyères1 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 18 Rue des Bruyères1 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 16 Rue des Bruyères1 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 14 Rue des Bruyères551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 12 Rue des Bruyères584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 10 Rue des Bruyères556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 2 Rue des Bruyères534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 57 Rue du Centre2 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 59 Rue du Centre (+2)2 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 14 Rue du Golau1 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 10 Rue du Golau1 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 20 Rue du Golau638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 16 Rue du Golau1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 18 Rue du Golau1 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 10 Rue sous le Rot1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 8 Rue sous le Rot1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 22 Rue du Golau945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 24 Rue du Golau919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 26 Rue du Golau657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 18 Lotissement les Noisetiers688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 20 Lotissement les Noisetiers937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 81 Rue du Centre846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 79 Rue du Centre1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 9 Rue sous le Rot996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 77 Rue du Centre871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 75 Rue du Centre863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 17 Rue sous le Rot878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 19 Rue sous le Rot787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 15 Rue sous le Rot832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1404 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 48 Rue du Centre1 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 46 Rue du Centre1 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 1 Lotissement les Saules1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 4 Lotissement les Saules1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 3 Lotissement les Saules1 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 40 Rue du Centre3 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 1 Route des Mortes1 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 3 Route des Mortes341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 4 Route des Mortes1 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 2 Route des Mortes1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 28 Rue du Centre1 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 24 Rue du Centre (+1)950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 22 Rue du Centre2 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 7 Lotissement les Viaux818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 5 Lotissement les Viaux721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 3 Lotissement les Viaux860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 1 Lotissement les Viaux644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 2 Lotissement les Viaux748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 4 Lotissement les Viaux630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 6 Lotissement les Viaux681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 8 Lotissement les Viaux677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1724 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1764 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1848 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 13 Route des Cucherons1 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 65 Rue du Centre544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 67 Rue du Centre (+2)1 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 12 Rue du Blanchiment (+1)9 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)