Section AC – Vecoux

59 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 22 Hlm de Closchamp4 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 27 Hlm de Closchamp (+2)939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 1 Lotissement les Bouleaux923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 3 Lotissement les Bouleaux977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 4 Lotissement les Bouleaux879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 1 Chemin du Haut de Closchamp (+1)1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 5 Chemin du Haut de Closchamp2 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 7 Chemin du Haut de Closchamp1 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 30 Chemin du Haut de Closchamp3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 12 Chemin du Haut de Closchamp2 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 4 Chemin du Haut de Closchamp2 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 25 Route de Reherrey4 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 32 Route de Reherrey378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 1 Chemin de la Vanne4,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 46 Route de Chaudefontaine4 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 30 Route de Chaudefontaine (+1)4 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 26 Route de Chaudefontaine3 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 19 Route des Cucherons6 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 17 bis Route des Cucherons4 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 18 Route de Chaudefontaine (+1)2 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 20 Route de Chaudefontaine2 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 2 Chemin de la Vanne2 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 11 Route de Chaudefontaine2 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 9 Route de Chaudefontaine1 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 34 Route de Chaudefontaine2 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 28 Route de Chaudefontaine4 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)