Section AA – Vecoux

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 3 Rue du Blanchiment5 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 1 Rue du Blanchiment1 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 31 Rue de la Gare124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 33 Rue de la Gare2 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 6A Rue des Champs du Peu2 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 6 Rue des Champs du Peu827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 29 Rue de la Gare (+1)460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 31B Rue de la Gare (+1)131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 23 Rue de la Gare2 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 25 Rue de la Gare742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 21 Rue de la Gare561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 13 Rue de la Gare (+2)597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 7 Rue de la Gare (+1)1 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 12 Hlm du Centre741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 4 Rue du Centre252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 6 Rue du Centre1 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Rue des Chaseaux540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 6 Rue du Vouaudin834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 8 Rue du Vouaudin759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 10 Rue du Vouaudin636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 12 Rue du Vouaudin649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 14 Rue du Vouaudin1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 9 Rue du Vouaudin827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 11 Rue du Vouaudin632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 13 Rue du Vouaudin629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 15 Rue du Vouaudin835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 17 Rue du Vouaudin1 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 23 Rue du Vouaudin793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 2 Route de Chaudefontaine606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 10 Rue de la Cure1 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 15 bis Rue du Centre726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 17 Rue du Centre341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 11 Rue du Centre4 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 3 Rue du Centre266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 1 Rue du Centre631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 9 Rue de la Cure352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 15 Rue de la Cure1 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 17 Rue de la Cure325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 19 Rue de la Cure3 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 1 Rue du Calvaire (+2)9 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 2 Rue du Calvaire5 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 2 Rue le Chêne (+3)781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 2 Route de Dommartin1 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 1 Rue de la Cure (+1)399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 2 bis Route de Dommartin112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 2 Rue de la Gare (+2)1 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 9 Route de Dommartin754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 1 Impasse le Clos (+1)1 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 14B Rue de la Gare756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154900 m²N (N)
Parcelle 155 – 20 Rue de la Gare4 698 m²N (N), NZ (N)
Parcelle 156 – 1 Rue le Clos1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 3 Rue le Clos797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 5 Rue le Clos740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 7 Rue le Clos857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 11 Rue le Clos5 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165759 m²NZ (N), N (N)
Parcelle 16696 m²N (N)
Parcelle 1682 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 21 Route de Dommartin630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 7 Rue les Fourrières743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 15 Rue les Fourrières1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 17 Rue les Fourrières584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1796 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1809 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1834 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 17 Chemin du Bas de Closchamp (+1)1 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 11 Chemin du Bas de Closchamp9 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 4 Rue les Fourrières1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 2 Rue les Fourrières1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1933 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 3 Route de Reherrey (+1)1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 5 Chemin du Bas de Closchamp1 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 5 Route de Reherrey (+1)4 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 33A Rue de la Gare717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2034 650 m²A (A)
Parcelle 204339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 5 Rue les Fourrières419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2179 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2239 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 9 Rue le Clos1 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 450 m²NZ (N)
Parcelle 227 – 1 Route de Dommartin353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)