Section ZA – Vaubexy

122 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 12 Grande Rue7 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 10 Grande Rue1 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 1 Rue du Mont483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 3 Rue du Mont3 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 5 Rue du Mont1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 7 Rue du Mont2 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 9 Rue du Mont595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 11 Rue du Mont470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 1 Rue du Chêne8 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 2 Rue du Chêne1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 10 Rue Pilatte1 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 3 Chemin de Gugney520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 1 Chemin de Gugney410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 8 Chemin de Gugney163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 11 Rue Pilatte486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 9 Rue Pilatte854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 7 Rue Pilatte1 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 5 Rue Pilatte251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 3 Rue Pilatte1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 2 Grande Rue4 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 16 Rue du Mont2 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 14 Rue du Mont109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 4 Grande Rue614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 6 Grande Rue835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 12 Rue du Mont1 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 6 Rue du Mont579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 2 Rue du Mont399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 8 Grande Rue501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 21 Rue du Château515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 17 Grande Rue1 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 15 Grande Rue1 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 13 Grande Rue215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 11 Grande Rue766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 4 Rue du Patis762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 2 Rue du Patis441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 7 Rue du Patis491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 5 Rue du Patis660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 3 Rue du Patis484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 9 Grande Rue (+1)411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 7 Grande Rue1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 1 Grande Rue1 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 9 Rue du Patis1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 4 Rue Pilatte1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 3 Rue du Coué8 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 2 Rue du Coué (+1)400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 10 Rue du Coué279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 4 Rue du Coué824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 6 Rue du Coué616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 12 Rue du Coué830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 14 Rue du Coué398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 16 Rue du Coué762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 18 Rue du Coué4 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1088 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1096,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 1 Rue du Château (+1)973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 23 Grande Rue1 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1149 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 1 Rue du Coué249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 21 Grande Rue273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)