Section ZA – Rugney

Parcelles

• Parcelle 12,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 132,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1419,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 155,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3622,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 7 Rue des Jardins1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 479 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 481,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 9 Rue des Jardins3 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 1 Chemin de Xugney1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 521,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 563,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 592 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 601 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 613,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 716,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 723,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 1 Rue des Jardins2 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 745 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 753 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80 – 11 Rue des Jardins (+1)1 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 811 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).