Section AM – Rambervillers

275 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 18 Chemin Nohal (+1)1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 2 Ruelle Nohal921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 16 Chemin Nohal459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 14 Chemin Nohal134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 12 Chemin Nohal143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 10 Chemin Nohal (+2)578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 8 Chemin Nohal759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 1 Ruelle Nohal295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 44 Avenue Felix Faure288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 40 Avenue Felix Faure1 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 38 Avenue Felix Faure818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 36 Avenue Felix Faure (+1)646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 34 Avenue Felix Faure221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 32 Avenue Felix Faure231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 30 Avenue Felix Faure517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 28 Avenue Felix Faure345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 26 Avenue Felix Faure395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 22 Avenue Felix Faure321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 20 Avenue Felix Faure469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 18 Avenue Felix Faure360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 16 Avenue Felix Faure1 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 12 Avenue Felix Faure (+1)731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 8 Avenue Felix Faure227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 5 Rue des Abbés Mathis et Marion393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 7 Rue des Abbés Mathis et Marion99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 4 Avenue Felix Faure223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 2 Avenue Felix Faure103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 1 Avenue Felix Faure (+1)192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 3 Avenue Felix Faure902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 5 Avenue Felix Faure377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 7 Avenue Felix Faure (+1)844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 8 Rue Charles Gratia470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 11 Avenue Felix Faure156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 13 Avenue Felix Faure253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 10 Rue Charles Gratia729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 15 Avenue Felix Faure892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 16 Rue Charles Gratia224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 25 Avenue Felix Faure118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 29 Avenue Felix Faure1 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 26 Rue Charles Gratia (+1)930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 33 Avenue Felix Faure1 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 30 Rue Charles Gratia1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 5 Rue du Lion380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 3 Rue du Lion162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 1 Rue du Lion592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 50 Rue Charles Gratia1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 52 Rue Charles Gratia1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 58 Rue Charles Gratia853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 62 Rue Charles Gratia1 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 64 Rue Charles Gratia316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 66 Rue Charles Gratia1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 68 Rue Charles Gratia1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 70 Rue Charles Gratia2 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 3 Rue Charles Velin1 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 17 Avenue du 11 Novembre1 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 13 Avenue du 11 Novembre2 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 11 Avenue du 11 Novembre1 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 9 Avenue du 11 Novembre1 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 3 Avenue du 11 Novembre1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 1 Avenue du 11 Novembre804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 1B Avenue du 11 Novembre498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 41 Avenue du 17e Bcp3 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 11 Avenue du 17e Bcp524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 35 Avenue du 17e Bcp809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 33 Avenue du 17e Bcp1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 1 Chemin Nohal393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 3 Chemin Nohal305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 5 Chemin Nohal1 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 13 Chemin Nohal1 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 15 Chemin Nohal1 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 19 Chemin Nohal2 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 17 Chemin Nohal662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 23 Chemin Nohal1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 1 Rue des Grès Flammés794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 7 Rue des Grès Flammés6 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 13 Rue des Grès Flammés375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 12 Rue des Grès Flammés811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 10 Rue des Grès Flammés938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 6 Rue des Grès Flammés929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 4 Rue des Grès Flammés925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 29 Chemin Nohal247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 25 Chemin Nohal (+1)687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 2 Rue des Grès Flammés667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 22 Chemin Nohal997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 24 Chemin Nohal131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 26 Chemin Nohal192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 28 Chemin Nohal301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 30 Chemin Nohal262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 32 Chemin Nohal165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 34 Chemin Nohal234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 36 Chemin Nohal236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 38 Chemin Nohal168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 40 Chemin Nohal239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 2 Rue le Pre Nohal808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 4 Rue le Pre Nohal815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 6 Rue le Pre Nohal815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 7 Rue le Pre Nohal1 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 5 Rue le Pre Nohal916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 3 Rue le Pre Nohal909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 1 Rue le Pre Nohal870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 1 Rue de la Ceramique (+1)445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 31 Rue des Abbés Mathis et Marion264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 27 Rue des Abbés Mathis et Marion201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 35 Rue des Abbés Mathis et Marion203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 37 Rue des Abbés Mathis et Marion179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 25 Rue des Abbés Mathis et Marion334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 17 Rue des Abbés Mathis et Marion472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 11 Ruelle Morlot237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 15 Rue des Abbés Mathis et Marion137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 13 Rue des Abbés Mathis et Marion940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 19 Avenue Felix Faure263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 4 Ruelle Nohal940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 10 Rue du Colonel Mueth (+2)1 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 38 Rue Charles Gratia430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 34 Rue Charles Gratia1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 56 Rue Charles Gratia838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 5000 Rue des Grès Flammés306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2642 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 8 Rue des Grès Flammés462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 8 bis Rue des Grès Flammés472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 9B Avenue du 17e Bcp1 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 9 Avenue du 17e Bcp940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 46 Rue Charles Gratia1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 39 Avenue du 17e Bcp635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 11B Avenue du 17e Bcp770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 2 Rue du Colonel Mueth1 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 1 Place de la Gare3 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 42 Rue Charles Gratia873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 40 Rue Charles Gratia638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 1 La Gare614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 2 bis Rue du Colonel Mueth778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 19 Rue des Abbés Mathis et Marion455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 23 Rue des Abbés Mathis et Marion1 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 22 Rue Charles Gratia (+1)162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3162 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 3 Rue des Grès Flammés684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3238 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 14 gratia (+1)261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 17 Avenue Felix Faure201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3283 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 21 Avenue Felix Faure (+1)220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 22 bis Rue Charles Gratia831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 7 Avenue du 11 Novembre709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 5 Avenue du 11 Novembre1 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)