Section E – Rambervillers

32 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1262 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1274 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2765,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2854 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2914 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3123 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4772 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8866 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8881,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8942,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89519,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)