Section D – Rambervillers

158 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2101,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2176 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2195 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2204 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2254,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2427,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3037 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3046,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3064 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3077 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3097 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31117,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3337 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3359,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3363 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3379,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3399,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3429,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3433 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34413,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3453 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3466 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 1 Bellevue1 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3495 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35010,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3514 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3528,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3563,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35715,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3595 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3626 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3658 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3664 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3676 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3686 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3699 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3714,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3723 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3736 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3913 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42011,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42140 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4242,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4267 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4275 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4287 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4297 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4314 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43283,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4348 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4356 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4367 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4382 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4394 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4409 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4412 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4425 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4452 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4486 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4494,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4507 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4514 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4523,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45311,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45429,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45514,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45666,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6481 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6502,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6522,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7442 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8562,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9436 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9446 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9876 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9912 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9922 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9931,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9941 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9957 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9996 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10016 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10374,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)