Section ZD – Provenchères-lès-Darney

124 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1500 m²A (A)
Parcelle 25 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 71 Chemin du Moulin1 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 338 m²Nf (N), A (A)
Parcelle 192 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 81 Route de Nonville1 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 31 Route de Nonville2 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 81 chemin de la Haye Guty3 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 181 Route de Nonville1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 211 Route de Nonville1 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 241 Route de Nonville1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 261 Route de Nonville1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 291 Route de Nonville1 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 311 Route de Nonville1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 331 Route de Nonville900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 351 Route de Nonville900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 115 Chemin du Moulin2,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 105 Rue des Carelles1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 125 Rue des Carelles1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 169 Rue des Carelles1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 127 Rue des Carelles1 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 130 Rue des Carelles1 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 180 Rue des Carelles1 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 234 Rue des Carelles1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 233 Rue des Carelles1 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 209 Rue des Carelles1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 193 Rue des Carelles1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 75 Rue des Carelles7 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1419 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 250 Route de Nonville1 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)