Section A – Provenchères-lès-Darney

135 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8332 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8361 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8371 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8384 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8391,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8402 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8411 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8502 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8551 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8571 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8582 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8611 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8624 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8641 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8651 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8661 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8673 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8681 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8692 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8702 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8713 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8723 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8732 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8741 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8761 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8803 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8812 940 m²Nf (N)
Parcelle 882870 m²Nf (N)
Parcelle 8831 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8849 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8871 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8881 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8892 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8911 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8921 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8961 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8981 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9061 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9083 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9091 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9101,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9193 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9203 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9221 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9231 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9251 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9262 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9273 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9281 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9317 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9322 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9332,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9347,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9357,3 haNf (N)
Parcelle 9366,6 haNf (N)
Parcelle 9376,8 haNf (N)
Parcelle 9386,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9397 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9406,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9415 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9425,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9436,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9447,2 haNf (N)
Parcelle 9456,1 haNf (N)
Parcelle 9464,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9472 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9481,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9493,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9503 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9511,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9525,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95416,9 haNf (N)
Parcelle 95516,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9569,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9576,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9586,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9595,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9603,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9621 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9646,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9656,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9666,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9676,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9686,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9696,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9721 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9734 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9811,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9821 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)