Section A – Pallegney

248 parcelles

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Parcelles

Parcelle 134,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 910 m²Nf (N)
Parcelle 692 460 m²Nf (N)
Parcelle 70780 m²Nf (N)
Parcelle 712 575 m²Nf (N)
Parcelle 72875 m²Nf (N)
Parcelle 734 230 m²Nf (N)
Parcelle 741 590 m²Nf (N)
Parcelle 751 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 460 m²Nf (N)
Parcelle 92591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 900 m²A (A)
Parcelle 1092 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4582,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4605 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4629 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4682 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5833 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5842 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5852 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5873 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5893 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5903 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7831 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7841,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 – 2 Rue des Fours a Chaux1 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7992 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801530 m²N (N)
Parcelle 802280 m²Nf (N)
Parcelle 803270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8151 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8165 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8191 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8201 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8241 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8301 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8333 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8361 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8521 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8531 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854820 m²Nf (N), N (N)
Parcelle 8641 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8651 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8831 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8841,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8851 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9342 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9421 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9481 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9521 200 m²Nf (N)
Parcelle 9531 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9873 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9891 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9951 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10072 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10091 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10152 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10171 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10192 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10211 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10231 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10291 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10331 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10352 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10395 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10402 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10414 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)