Section C – Nossoncourt

264 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 7 Grande Rue260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 9 Grande Rue365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 La Chatte390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 8 Grande Rue285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 4 Grande Rue220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 2 Grande Rue (+1)549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 1 Rue de la Mairie537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 4 Route de Ménil550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 3 Rue de la Mairie (+1)1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 3 Rue de la Charriere550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 1 Route de Ménil (+1)422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 4 Rue des Cloutiers140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 3 Rue des Cloutiers570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 12 Grande Rue133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 14 Grande Rue157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 16 Grande Rue215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 18 Grande Rue685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 1 Route de Ville (+1)170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 7 Rue de la Mairie1 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 3 Grande Rue923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 5 Grande Rue314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 9 Rue de la Mairie175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 1 Rue du Faubourg Saint Jean94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 1A Rue du Faubourg Saint Jean68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 13 Grande Rue270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 11 bis Grande Rue133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)