Section A – Nossoncourt

44 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1381 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70922,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7101 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71112 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7139,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7143 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7155,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7163,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7179 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7184,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71913,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7205 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7212 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7222 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7231 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7262 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7279 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72814 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7294 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7312,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7345 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7359 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7375 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7385 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7404,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8112 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8246,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 – 4 Chateau de Ville1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 – 1 Chateau de Ville8 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8291,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8301,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8315 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8325 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83325,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83411,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8351,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)