Section A – Le Ménil

419 parcelles

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Parcelles

Parcelle 113,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 12 Chemin des Huttes599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 16 Chemin des Huttes4 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1094,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 21 Route des Fenesses730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 19 Route des Fenesses1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 1 Chemin du Fray (+1)1 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1376 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1416 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 12 Route des Fenesses900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1494 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 7 Route des Fenesses1 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 10 Route des Fenesses600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 4 Route des Fenesses280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 5 Route des Fenesses1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1759 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1807 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 4 bis Route des Fenesses5 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 18 Chemin des Huttes290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1963 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 20 Chemin des Huttes560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2034 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2126 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 2 Chemin des Huttes950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1 Chemin des Huttes2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2186,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2194 haNF (N)
Parcelle 2214,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2337 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2348 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24910,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2566 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2645 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 6 Chemin du Pre de la Charette2 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2943 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 3 bis Chemin des Huttes706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2964,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 4 Chemin des Huttes420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 6 Lotissement Roche des Chênes1 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 8 Chemin des Huttes960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 5 Chemin des Huttes437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 9 Chemin du Pre de la Charette1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 10 Lotissement Roche des Chênes1 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 12 La Roche des Chenes (+1)1 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 2 La Roche des Chenes (+1)910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 3 La Roche des Chenes (+1)1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 1 La Roche des Chenes (+1)1 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 4 Lotissement Roche des Chênes940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3422,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 1 Chemin du Pre de la Charette790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 3 Chemin du Pre de la Charette985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 3 bis Chemin du Pre de la Charette1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 5 Chemin du Pre de la Charette920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 7 Chemin du Pre de la Charette980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 3 Rue de la Golette923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 9 Chemin des Huttes1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3673 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3683 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 8 La Roche des Chenes (+1)1 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3743 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 17 Rue des Lieux Romains2 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 25 Rue des Reucy270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3823 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3833 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3933 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 26 Chemin des Huttes1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4062 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4072,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 13 Rue des Lieux Romains1 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 15 Rue des Lieux Romains965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 21 Rue des Reucy660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4243 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4259 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4334 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 1 Lotissement du Clos Ferdau1 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 2 Lotissement du Clos Ferdau1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 3 Lotissement du Clos Ferdau2 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 6 Chemin de la Haute Ville790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 4 Lotissement du Clos Ferdau1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 5 Lotissement du Clos Ferdau1 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 24 Chemin des Huttes1 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 22 Chemin des Huttes2 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 25 bis Rue des Reucy918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4567 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4583 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4633 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4646 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46510,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4673,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4683 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 11 Rue des Lieux Romains685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4807 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4917,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4923 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 5 Chemin du Rocher1 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5044 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 7 La Roche des Chenes (+1)1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 5 La Roche des Chenes (+1)2 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51453,5 haNF (N)
Parcelle 5152,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51611 haNF (N)
Parcelle 51715 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51814,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5198,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5201,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5213,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5223,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5238,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5252 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52713,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 2 Chemin du Pre de la Charette1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5311 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 14 bis Chemin des Huttes427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5385 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5391 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5406 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5429,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5434 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5483,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5528 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 23 Rue des Reucy219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 7 Lotissement du Clos Ferdau1 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 20 bis Chemin des Huttes2 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5645 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5653 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 6 La Roche des Chenes892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5681 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5702 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5711 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5722 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5739 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)