Section AC – Grandrupt-de-Bains

518 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1285 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1294 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1535 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1664 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1873 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1884 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1913 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2284 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2302 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2313 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2374 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2397 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2493 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2513 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2553 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2706 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2713 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2733 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2743 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 2801 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 2823 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2832 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 2942 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3105 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3114 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3124 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3156 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3233 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3422 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3438 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3453 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 9 L'Autre Bout1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 7 L'Autre Bout (+1)1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3573 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3582 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3594 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3703 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3723 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3745 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3813 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3843 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3865 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3875 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3923 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3934 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3991,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4003 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4012 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4035 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4073 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4093 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4104 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4165 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4232 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4286 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4319 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4343 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4354 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4375 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4394 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4414 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4442 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4522 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4542 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4573 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4582 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4642 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 18 Haut du Rhoné (+2)2 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 20 Haut du Rhoné (+1)838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 20 bis Rue du Haut du Rhone1 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 22 Rue du Haut du Rhone2 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4834 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4842 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4862 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4872 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4885 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4892 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4903 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4914 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4952 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4962 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4973 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4994 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5032 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5072 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5143 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5211 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)