Section ZA – Gemmelaincourt

Parcelles

• Parcelle 36,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 610,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 171 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 73 Rue de la Fontaine8 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 29 Rue de la Fontaine1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 201 Rue Lassus860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 – 141 Rue Lassus1 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 87 Rue Lassus800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 279 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 282 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 302 150 m²A (A)
• Parcelle 311 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 331,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 32 Rue de la carrière4 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 359,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 379 Rue du Montjus1 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4310 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 441 400 m²A (A)
• Parcelle 454,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 464 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 59 Rue de la Fontaine4 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 491,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 193 Rue Saint Maur4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 519,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).