Section C – Gemmelaincourt

218 parcelles

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Parcelles

Parcelle 164,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 93 Rue de la Fontaine488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 105 Rue de la Fontaine940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 123 Rue de la Fontaine560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 149 Rue de la Fontaine208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4774 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 111 Rue du Montjus104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 5 Rue du Montjus263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 122 Rue de la Fontaine615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 16 Rue de la Fontaine233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 257 Rue Lassus650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 277 Rue Lassus934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4963 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 369 Rue Lassus730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 294 Rue de la Fontaine120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 260 Rue de la Fontaine960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 61 Rue du Gué862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 485 Rue Lassus614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 507 Rue Lassus965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 521 Rue Lassus509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 539 Rue Lassus501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 625 Rue Lassus192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5391 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 721 Rue Lassus193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5571 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 54 Rue Chantrènes350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 12 Rue Chantrènes173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5741 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 626 Rue Lassus694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5831 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 560 Rue Lassus1 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5951 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 430 Rue Lassus652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739 – 699 Rue Lassus405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 – 288 Rue Lassus1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 – 201 Rue de la Fontaine1 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 – 571 Rue Lassus67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776 – 581 Rue Lassus47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 – 486 Rue Lassus547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8721 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8731 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8741 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8751 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8762 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8772 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884 – 615 Rue Lassus314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 – 305 Rue Lassus855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8921 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8951 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909 – 24 Rue de la Mine52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 – 36 Rue de la Mine55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 – 42 Rue de la Mine50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 – 62 Rue de la Mine58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946 – 72 Rue de la Mine (+1)115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950 – 58 Rue de la Prelle15 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 – 86 Rue de la Mine90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9691,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9703 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 – 136 Rue du Gué3 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976 – 7 Rue Chantrènes33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9812 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983 – 15 Rue du Gué873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 – 223 Rue de la Fontaine701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9891 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)