Section D – Doncières

65 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2569 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2744 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6841 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6853 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6861 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6871 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6882 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6891 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6901 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6913 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6923 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6931 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69412,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6954,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6997 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7003 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7011 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7021 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7031 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7043 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7052 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7063 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7074 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7082 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7091 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7101 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7111 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7121 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7131 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7141 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7151 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7192 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7201 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7211 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7222 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7232 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7241 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7251 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7263 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7276 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7281 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7291 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7301 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7311 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7321 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7333 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7342 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7351 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)