Section A – Derbamont

110 parcelles

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Parcelles

Parcelle 113 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1305,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 1 Ferme de Gosselaincourt (+1)2 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1907 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1923 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1959 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1973 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1989,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4325 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4336,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43612,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4374,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4398 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4412,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96437,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96533,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9668 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1277924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1278923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127914,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12801 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12811 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12821 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12833 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12842 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12853 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12861 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12873 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12881 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12892 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12901 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12911 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12922 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12935 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12942 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12972 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12982 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12995 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13002 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13012 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13024 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13032 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13041 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13051 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13061 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13071 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13084 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13091 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13101 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13111 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13122 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13131 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13141 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1315941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13161 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13172 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13211 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13221 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13231 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1326774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13282 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13293 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13301 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13311 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13321 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13331 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13341 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1335605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1336795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13731 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1408541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14131 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14763,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14775 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)