Section A – Darney

419 parcelles

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Parcelles

Parcelle 34 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 3 Impasse du Petit Bois1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 100 Route des Rochottes5 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 5 Route de Vittel140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1253,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 13 Route de Vittel6 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 7 Route de Contrexéville2 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1299 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1305 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 1 Route des Pendans1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 17 Rue Saturnin Humblot596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 15 Rue Saturnin Humblot340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 13 Rue Saturnin Humblot850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 11 Rue Saturnin Humblot665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 9 Rue Saturnin Humblot828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 7 Rue Saturnin Humblot813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 5 bis Rue Saturnin Humblot320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 5 Rue Saturnin Humblot452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1693 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1717 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1806 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1814 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1889 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1906 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1918 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1927 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1945 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1969 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1977 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1989,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1995,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2049 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2084 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2095 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2118 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2126 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2174 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2189 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2227 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 2 Chemin de la Tuilerie3 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 2 Route de Vittel461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2632 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2642 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 12 Rue Saturnin Humblot2 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 3 Route de Vittel980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 12 Impasse des Champs Cailloux596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 197 Route des Rochottes695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3026 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 1 Route de Vittel1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 14 Rue du Grand Pré1 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 12 Rue du Grand Pré1 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 10 Rue du Grand Pré1 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 8 Rue du Grand Pré1 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 6 Rue du Grand Pré1 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 4 Rue du Grand Pré1 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 2 Rue du Grand Pré1 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 434 Route des Rochottes1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 1 Rue du Grand Pré1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 3 Rue du Grand Pré1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 5 Rue du Grand Pré1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 7 Rue du Grand Pré1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 1 Impasse du Petit Bois1 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 8 Route de Vittel3 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 9 Rue du Grand Pré1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 11 Rue du Grand Pré1 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3655 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 248 Route des Rochottes2 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 222 Route des Rochottes2 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 200 Route des Rochottes6 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3982 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 16 Route de Vittel1 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4053 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4072 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 14 Rue Saturnin Humblot307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 14 Rue Saturnin Humblot149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4233 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 16 Rue Saturnin Humblot781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 18 Rue Saturnin Humblot785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 9 Impasse de Barcan840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 20 Rue Saturnin Humblot878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 22 Rue Saturnin Humblot877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 1 Impasse de Barcan900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 2 Impasse de Barcan938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 3 Impasse de Barcan912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 4 Impasse de Barcan774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 5 Impasse de Barcan863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 6 Impasse de Barcan829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 7 Impasse de Barcan835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 8 Impasse de Barcan832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 2 Route de Monthureux2 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4485 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 9 Route de Vittel997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 1 Rue de l'Hexagone1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 2 Rue de l'Hexagone808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 4 Rue de l'Hexagone717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 4 Rue de l'Hexagone1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 5 Rue de l'Hexagone1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 6 Rue de l'Hexagone665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 7 Rue de l'Hexagone813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 14 Rue de l'Hexagone980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 15 Rue de l'Hexagone818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 16 Rue de l'Hexagone737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 17 Rue de l'Hexagone914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 18 Rue de l'Hexagone1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 19 Rue de l'Hexagone1 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 20 Rue de l'Hexagone789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4814 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 391 Route des Rochottes5 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 11 Route de Vittel1 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 6 ter Route de Vittel5 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 6 ter Route de Vittel1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5102 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 455 Route des Rochottes1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 7 Route de Vittel1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 1 Impasse du Petit Bois2 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5142 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5181 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5196 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5212 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5232 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 1 Impasse des Censeaux3 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5426 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 25 Route de Vittel9 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5443 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 23 Route de Vittel3 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 21 Route de Vittel4 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 19 Route de Vittel4 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5492 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 17 Route de Vittel2 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 5 Route de Contrexéville2 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 15 Route de Vittel1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 8 Rue de l'Hexagone899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 9 Rue de l'Hexagone896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 10 Rue de l'Hexagone928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 11 Rue de l'Hexagone962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 – 24 Rue de l'Hexagone919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 25 Rue de l'Hexagone919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 12 Rue de l'Hexagone5 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 13 Rue du Grand Pré1 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5726 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 21 Rue de l'Hexagone810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 22 Rue de l'Hexagone899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 23 Rue de l'Hexagone1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 16 Rue du Grand Pré1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5815 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5823,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 4 Route de Vittel299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 – 24 Route de Vittel1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5975,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 18 Route de Vittel4 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 22 Route de Vittel2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 – 14 Route de Vittel1 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 12 Route de Vittel8 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 – 5 Place des Lilas933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 7 Place des Lilas1 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 – 9 Place des Lilas1 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 1 Impasse des Mimosas1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 – 3 Impasse des Mimosas1 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626 – 5 Impasse des Mimosas1 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 – 6 Impasse des Mimosas1 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 4 Impasse des Mimosas1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 2 Impasse des Mimosas1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630 – 2 Place des Lilas1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 4 Place des Lilas1 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 6 Place des Lilas904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6334 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6349 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6351 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 – 10 Route de Vittel345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 – 6 bis Route de Vittel1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 1A Impasse des Mésanges526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 1B Impasse des Mésanges405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 11A Impasse des Chardonnerets (+4)4 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 – 2A Impasse des Mésanges491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 2B Impasse des Mésanges441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686 – 3A Impasse des Mésanges473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 – 3B Impasse des Mésanges432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 5A Impasse des Mésanges482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 5B Impasse des Mésanges618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 6A Impasse des Mésanges467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699 – 6B Impasse des Mésanges754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 4 Impasse des Mésanges (+1)330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 2 Impasse du Petit Bois3 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 10 Route de Vittel238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 10 Route de Vittel2 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 – 10 Route de Vittel398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710 – 6 Route de Vittel868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 – 170 Route des Rochottes1 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7121 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718 – 7 Impasse des Chardonnerets (+3)5 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726 – 1 Place des Lilas1 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 3 Place des Lilas986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7312,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7329 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73410,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7351,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7398 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7415 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 – 20 Route de Vittel3 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)