Section B – Bazegney

283 parcelles

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Parcelles

Parcelle 65 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1076 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1775 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 5 Rue du Moulin324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 6 Rue du Moulin640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 2 Rue du Moulin343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 12 Grande Rue821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 15 Grande Rue1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 13 Grande Rue590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 11 Grande Rue785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3385 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 6 Place de l'Eglise580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 1 Grande Rue1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 1 Place de l'Eglise788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 7 Place de l'Eglise1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 1 Rue du Paquis947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 3 Rue du Paquis536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 7 Rue du Paquis321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 9 Rue du Paquis105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 9 Rue de Vaubexy135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3843 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 2 Chemin du Vignot1 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 1 Rue du Chêne (+2)820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 3 Rue du Chêne378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 5 Rue du Chêne574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 7 Rue du Chêne570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 8 Rue du Chêne429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 9 Rue du Chêne539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4682 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 21 Grande Rue1 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7964 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7971 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7985 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7994 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8006 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8012 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8022 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8042 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8051 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8061 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8073 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8082 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8091 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8101 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8123 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8131 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8162 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8423 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8442 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8452 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8463 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8471 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8482 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8491 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8505 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8851 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8861,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8962 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9041 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 – 10 Grande Rue323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 – 11 Place de l'Eglise370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960 – 2 Rue du Chêne762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9662 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9681 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9701 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9721 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9741 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977 – 4 Place de l'Eglise626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978 – 2 Place de l'Eglise144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 – 8 Place de l'Eglise1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 – 6 Rue de Vaubexy464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 – 8 Rue de Vaubexy436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 – 10 Rue de Vaubexy878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 – 12 Rue de Vaubexy614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 – 20 Rue de Vaubexy690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004 – 13 Rue du Paquis762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005 – 5 Rue du Paquis737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007 – 6 Grande Rue1 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 – 18 Rue de Vaubexy1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 – 14 Rue de Vaubexy895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101137,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101258,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10136,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014 – 4 Grande Rue428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016 – 4 Rue du Moulin4 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 – 17 Rue du Chêne990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023 – 19 Rue du Chêne1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10241 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10251 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030 – 4 Rue du Chêne (+1)351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 – 15 Rue du Chêne606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 – 11 Rue du Chêne754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1036175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1039855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10404 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10426 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)