Section AD – Cussac

94 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 22 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2 – 27 Rue de Saint-Mathieunon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3 – 20 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4 – 2 Rue de La Palènenon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5 – 6 Rue de La Palènenon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 6 – 1 Rue de La Palènenon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 7non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 8 – 18 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 9non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 10non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 11non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 12non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 13non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 14 – 14 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 15non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 16non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 17non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 18 – 17 Rue de Saint-Mathieu (+1)non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 19 – 15 Rue de Saint-Mathieunon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 20 – 12 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 21 – 10 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 22 – 8 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 23 – 6 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 24 – 2 Rue du 8 Mai 1945 (+1)non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 25 – 7 Rue de Saint-Mathieu (+1)non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 26 – 5 Rue de Saint-Mathieunon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 27 – 5 Place de La Mairienon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 28 – 6 Place de La Mairie (+1)non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 29 – 1 Rue de Saint-Mathieunon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 30non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 31 – 3 Place de La Mairie (+1)non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 32 – 3 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 33 – 4 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 34 – 6 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 35 – 5 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 38 – 11 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 39non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 40 – 8 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 41 – 17 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 42 – 19 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 43 – 21 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 44 – 23 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 45 – 25 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 46 – 27 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 47 – 12 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 48 – 14 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 49non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 50 – 29 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 51 – 18 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 52 – 20 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 53 – 22 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 54 – 24 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 55 – 26 Rue du Fromentalnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 56non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 57 – 35 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 58 – 33 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 59 – 31 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 60 – 30 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 61 – 28 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 62 – 26 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 63 – 22 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 64 – 18 Rue de La Chapelle-Montbrandeix (+1)non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 65 – 16 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 66 – 14 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 67 – 12 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 68 – 10 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 69 – 8 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 70 – 6 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 71 – 7 Allée du Breuilnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 72 – 9 Allée du Breuilnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 73 – 4 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 74 – 2 Rue de La Chapelle-Montbrandeixnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 75 – 1 Allée du Breuilnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 76 – 3 Allée du Breuilnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 77 – 2 Allée du Breuilnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 78 – 4 Allée du Breuilnon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 79non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 80 – 4 Place de La Mairienon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 82 – 9 Rue du 8 Mai 1945 (+1)non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 83 – 17 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 84non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 85non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 86 – 3 Rue du Grand Rieunon renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 87non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 88non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 89non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 90non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 91 – 7 Rue du 8 Mai 1945non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 92 – 3 Rue du 8 Mai 1945 (+2)non renseignéePas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 93 – 7 Rue de La Chapelle-Montbrandeix222 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 942 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 95 – 9 Rue de La Chapelle-Montbrandeix126 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 961 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 971 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)