Section C – Frozes

26 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3571 903 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3591 930 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3603 490 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3613 204 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3622,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3631 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3645 638 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3656 678 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3661,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 382504 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3836 593 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3952,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3961,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3974 777 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4043,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4055 890 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 7522,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 7531,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 7546 084 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 755630 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 7563,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 7574 250 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 10621 930 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 10697 275 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 10706 275 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 10766 207 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)