Section C – Coussay

250 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 2 Place du 11 Novembre 1918 (+3)1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 1 Rue de l'Église (+1)830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 3 Rue de l'Église478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 5 Rue de l'Église508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 7 Rue de l'Église720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 1 Rue du 8 Mai 19452 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 2 Rue de l'Ancien Presbytère (+1)310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 8 Rue de l'Église1 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 1 Impasse de la Baron1 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 2 Impasse de la Baron3 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 2 Rue du 19 Mars 19622 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 1 Rue du Moulin Jolly2 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2642,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2655,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2673 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2693 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2704 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27412,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2765 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2775 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2783 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2793 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2805 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2814 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2824 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2834 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2844 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2916 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2977,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2983,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3263 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3273 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33010,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3315,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3347 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3365 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3414,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3439 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 1 La jaulerie2 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 1 bis Lieu Dit la Tour de Ry7 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3575 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36116,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3628 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3704,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3725 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3736,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3744 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3757 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3762,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3775 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6286 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6291,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6314 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6323 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6332 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 1 Lieu Dit le Pont1 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6395,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6404 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6501,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6511 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6523 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6549 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6583 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6594 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6624,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6691 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6783 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 2 Rue de l'Église365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 4 Rue de l'Église475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6916 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 4 Rue de l'Ancien Presbytère1 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7082 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7133 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7155 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7191,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 – 6 Rue du 8 Mai 19452 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7229 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725 – 1 Impasse du Corps de Garde4 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7261 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7272 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 3 Impasse de la Baron712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730 – 14 Rue du 19 Mars 1962937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7355 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7363 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7374 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7384 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7436,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7471 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7481 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7491,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7511,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 – 1 Ruelle de l’Ancienne Forge343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758 – 2 Ruelle de l’Ancienne Forge43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7616 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7654 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7661,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7679,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7683,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7694 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7702 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7711 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 – 1 Lieu Dit la Tour de Ry5 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7741 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7752 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 – 6 Rue de l'Église535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 – 1 Allée du Cardinal3 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7844 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7854,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7862,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7876,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7883,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7891,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7901,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7911 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7922 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7981,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7991,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8001 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 – 5 Rue du Moulin Jolly (+1)2 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)