Section AA – Bellefonds

241 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 7 Vieux Bellefonds697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 4 Vieux Bellefonds239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 3 Vieux Bellefonds394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 11 Lieu Dit la Roche2 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 9 Lieu Dit la Roche687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 7 Lieu Dit la Roche3 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 29 Route de la Roserie2 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 8 la Garenne5 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 8 Impasse de la Roserie477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 4 Impasse de la Roserie224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 23 Route de la Roserie1 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 2 Impasse de la Roserie190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 1 Impasse de la Roserie200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 21 Route de la Roserie (+1)858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 5 Impasse de la Roserie103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1189 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 2 La Cure2 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 8 Le Bourg1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 2 Le Bourg (+1)2 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 1 Le Bourg1 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1326 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 3 Route de l'Eglise299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 17 Route de la Roserie1 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 15 Route de la Roserie2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 13 Route de la Roserie1 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 5 Route de la Roserie2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 3 Impasse de la Caborgne2 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 7 Impasse de la Caborgne329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 12 Impasse de la Caborgne (+1)2 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1618 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1633 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 6 Impasse de la Caborgne257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 2 Impasse de la Caborgne448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 9 Route de l'Eglise382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 5 Le Bourg309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 5 Route de Beauregard3 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 1 Route d'Archigny844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1935 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1947 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 1 Lieu Dit la Vergnaie (+2)1 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1996 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2087 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2135 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 3 La Varenne1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2319 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2654 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 2 la Garenne982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 1 La Cure2 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2754 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 1 le Maupas2 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2813 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 3 Route de la Roserie2 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 1 Route de la Roserie2 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 3 Impasse de la Roserie752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 7 Impasse de la Roserie1 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2983 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3005 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 7 La Varenne2 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3085 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3093 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3143 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 1 Vieux Bellefonds549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 2 Route de Beauregard2 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3218 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)