Section A – Arçay

248 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 24 Rue de la Vourente6 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 22 Rue de la Vourente375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 7 Rue de la Vourente1 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1564 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1574 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1655 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4722 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4735 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4762 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 12 Rue de la Barbotière560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 10 Rue de la Barbotière425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 8 Rue de la Barbotière895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 4 Rue de la Barbotière1 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4954 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4983 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4994 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5002 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5013 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5022 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 1 Rue de la Barbotière3 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 3 Rue de la Barbotière930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5103 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5152 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 12 Rue de la Couture3 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 14 Rue de la Couture870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5184 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5212 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5264 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5291 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 16 Rue de la Couture4 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 18 Rue de la Couture620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 2 Rue de la Vourente205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 4 Rue de la Vourente (+2)1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5481 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 10 Rue du Villiers915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 – 8 Rue de la Vourente1 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 1 Rue du Villiers1 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 3 Rue du Villiers1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 2 Rue de la Couture825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 4 Rue de la Couture710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 9 Rue de la Couture425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 7 Rue de la Couture575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 – 5 Rue de la Couture1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 3 Rue de la Couture740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 1 Rue du Bois des Demoiselles805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 1 Rue de la Couture8 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 20 Rue de la Vourente2 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5962 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5993 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6006 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6054 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6062 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 3 Rue du Bois des Demoiselles182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 – 5 Rue de la Vourente883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 – 5 Rue du Villiers139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 1 Rue du Stade1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6262 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 1 Rue de la Vourente1 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 3 Rue de la Vourente1 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6332 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6341 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6352 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 – 6 Rue de la Vourente2 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 9 Rue du Bourg1 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 2 Rue de la Touche1 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 4 Rue de la Touche1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640 – 6 Rue de la Touche1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 – 8 Rue de la Touche1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 20 Rue de la Touche1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 – 22 Rue de la Touche1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 – 24 Rue de la Touche1 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 – 9 Rue de la Touche1 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 – 11 Rue de la Touche1 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 – 13 Rue de la Touche1 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 15 Rue de la Touche1 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 7 bis Rue du Bourg1 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 1 Rue de la Touche1 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 – 3 Rue de la Touche1 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 5 Rue de la Touche1 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 7 Rue de la Touche1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 12 Rue de la Gare (+1)967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 – 1 Route du Bois Bruneau3 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 3 Route du Bois Bruneau1 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6658 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 6 Rue de la Couture230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 – 8 Rue du Villiers5 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6724 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 – 8 Rue de la Couture1 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 10 Rue de la Couture1 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6851 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6901 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 2 Rue de la Barbotière1 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6922 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6932 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 12 Rue de la Vourente1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 10 Rue de la Vourente1 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 16 Rue de la Vourente64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 14 Rue de la Vourente977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 18 Rue de la Vourente (+3)1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 11 Rue de la Couture837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 – 1 Chemin du Villiers357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 – 5 Route du Bois Bruneau1 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7242 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725 – 10 Rue de la Touche1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726 – 12 Rue de la Touche611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 – 14 Rue de la Touche773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 16 Rue de la Touche556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 18 Rue de la Touche788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7322 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7393 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)