Section BB – Courthézon

87 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 550 Chemin du Tord et Paluds4 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 500 Chemin du Tord et Paluds1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 443 bis Chemin du Tord et Paluds1 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 443 Chemin du Tord et Paluds268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 190 Chemin du Tord et Paluds1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 200 Chemin du Tord et Paluds2 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 210 Chemin du Tord et Paluds1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 160 bis Chemin du Tord et Paluds4 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 160 Chemin du Tord et Paluds3 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 106 Chemin du Tord et Paluds1 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 102 Chemin du Tord et Paluds2 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 763 Chemin de la Grande Allée3 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 219 Chemin de la Grande Allée (+1)1 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 221 Chemin de la Grande Allée503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 500 bis Chemin du Tord et Paluds400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 527 Chemin de la Grande Allée487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 255 Chemin de la Grande Allée6 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)