Section AX – Courthézon

280 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 582 Chemin des Sourcières913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 420 Chemin des Sourcières5 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 430 Chemin des Sourcières2 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 14 Lotissement les Sources440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 13 Lotissement les Sources410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 12 Lotissement les Sources368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 11 Lotissement les Sources518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 10 Lotissement les Sources508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 9 Lotissement les Sources497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 8 Lotissement les Sources403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 7 Lotissement les Sources348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 21 Lotissement les Sources392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 18 Lotissement les Sources417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 20 Lotissement les Sources335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 19 Lotissement les Sources354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 15 Lotissement les Sources442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 16 Lotissement les Sources415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 17 Lotissement les Sources294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 27 Lotissement les Sources294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 28 Lotissement les Sources415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 29 Lotissement les Sources442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 30 Lotissement les Sources402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 32 Lotissement les Sources256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 31 Lotissement les Sources396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 33 Lotissement les Sources356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 24 Lotissement les Sources392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 25 Lotissement les Sources391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 23 Lotissement les Sources414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 26 Lotissement les Sources408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 22 Lotissement les Sources383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 5 Lotissement les Sources288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 6 Lotissement les Sources348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 Lotissement les Sources491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 2 Lotissement les Sources481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 3 Lotissement les Sources391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 4 Lotissement les Sources354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 39 Lotissement les Sources340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 38 Lotissement les Sources329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 37 Lotissement les Sources334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 34 Lotissement les Sources344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 35 Lotissement les Sources362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 36 Lotissement les Sources435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 40 Lotissement les Sources544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 41 Lotissement les Sources364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 42 Lotissement les Sources520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 43 Lotissement les Sources567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 44 Lotissement les Sources425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 45 Lotissement les Sources614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 475 Chemin Louise Michel1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 470 Chemin Louise Michel2 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 130 Petit Chemin Jacques Prévert1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 125 Petit Chemin Jacques Prévert1 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 120 Petit Chemin Jacques Prévert1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 80 Petit Chemin Jacques Prévert961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 115 Petit Chemin Jacques Prévert1 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 336 Chemin Louise Michel1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 140 Petit Chemin Jacques Prévert2 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 312 Chemin Louise Michel2 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 243 Chemin Louise Michel2 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 243A Chemin Louise Michel1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 180 Petit Chemin Jacques Prévert1 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 172 Petit Chemin Jacques Prévert1 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 318 Chemin des Sourcières1 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 179 Chemin des Sourcières1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 224 Chemin des Sourcières1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 275 Chemin des Sourcières1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 246 Chemin des Sourcières1 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 240 Chemin des Sourcières1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 406 Route de Châteauneuf-du-Pape340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 410 Route de Châteauneuf-du-Pape1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 100 Chemin Louise Michel1 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 611 Route de Châteauneuf-du-Pape1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 617 Route de Châteauneuf-du-Pape1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 130 Chemin Louise Michel1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 160 Chemin Louise Michel1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 200 Chemin Louise Michel1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 722 Route de Châteauneuf-du-Pape1 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 724 Route de Châteauneuf-du-Pape2 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 720 Route de Châteauneuf-du-Pape1 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 847 Route de Châteauneuf-du-Pape1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 270 Chemin Louise Michel1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 262 Chemin Louise Michel1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 271 Chemin Louise Michel1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 846 Route de Châteauneuf-du-Pape1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 820 Route de Châteauneuf-du-Pape887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 814 Route de Châteauneuf-du-Pape887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 864 Route de Châteauneuf-du-Pape824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 967 Route de Châteauneuf-du-Pape922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 954 Route de Châteauneuf-du-Pape1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 960 Route de Châteauneuf-du-Pape955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 972 Route de Châteauneuf-du-Pape1 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 1054 Route de Châteauneuf-du-Pape556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 1050 Route de Châteauneuf-du-Pape739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 1048 Route de Châteauneuf-du-Pape931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 1052 Route de Châteauneuf-du-Pape852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 1056 Route de Châteauneuf-du-Pape951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 410 Chemin Louise Michel1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 414 Chemin Louise Michel (+1)2 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 451 Chemin Louise Michel (+1)1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 411 Chemin Louise Michel (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 341 Chemin Louise Michel (+1)1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 517 Route de Châteauneuf-du-Pape779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 540 Route de Châteauneuf-du-Pape792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 145 Petit Chemin Jacques Prévert1 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 137 Petit Chemin Jacques Prévert801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 343 Chemin Louise Michel (+1)600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 280 Chemin Louise Michel1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 274 Chemin Louise Michel1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 360 Chemin Louise Michel1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 283 Chemin Louise Michel519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 284 Chemin Louise Michel600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 254 Lotissement les jardins de Noëlie432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 242 Lotissement les jardins de Noëlie250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 238 Lotissement les jardins de Noëlie250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2083 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 61 Lotissement les jardins de Noëlie249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 65 Lotissement les jardins de Noëlie251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 85 Lotissement les jardins de Noëlie251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 89 Lotissement les jardins de Noëlie250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 139 Lotissement les jardins de Noëlie300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 143 Lotissement les jardins de Noëlie301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 72 Lotissement les jardins de Noëlie197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 90 Lotissement les jardins de Noëlie272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 110 Lotissement les jardins de Noëlie178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 199 Lotissement les jardins de Noëlie473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 195 Lotissement les jardins de Noëlie475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 111 Lotissement les jardins de Noëlie (+1)3 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 218 Lotissement les jardins de Noëlie279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 222 Lotissement les jardins de Noëlie76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 227 Lotissement les jardins de Noëlie129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 239 Lotissement les jardins de Noëlie302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 243 Lotissement les jardins de Noëlie301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 257 Lotissement les jardins de Noëlie316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 33 Chemin Louise Michel550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 45 Lotissement les jardins de Noëlie450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 1058 Route de Châteauneuf-du-Pape846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 980 Route de Châteauneuf-du-Pape1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 400 Chemin Louise Michel524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 400 bis Chemin Louise Michel523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 809 Route de Châteauneuf-du-Pape (+1)1 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 20 Chemin Louise Michel385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 40 Chemin Louise Michel619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 82 Chemin Louise Michel358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 42 Chemin Louise Michel486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 84 Chemin Louise Michel357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 120 Chemin Louise Michel464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 122 Chemin Louise Michel400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 162 Chemin Louise Michel385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 164 Chemin Louise Michel351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 194 Chemin Louise Michel481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 234 Chemin Louise Michel452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 157 Chemin Louise Michel444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 137 Chemin Louise Michel448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 49 Chemin Louise Michel449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 47 Chemin Louise Michel569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 201 Chemin Louise Michel (+1)310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 227 Chemin Louise Michel310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 251 Chemin Louise Michel (+1)1 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 27 Chemin Louise Michel (+12)2 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2974 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 139 Chemin Louise Michel107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 199 Chemin Louise Michel3 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3139 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 718 Route de Châteauneuf-du-Pape1 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 732 Route de Châteauneuf-du-Pape427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 730 Route de Châteauneuf-du-Pape481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 1 Chemin Louise Michel1 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)