Section AT – Courthézon

Parcelles

• Parcelle 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2 – 707 Route de l'Europe1 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3 – 724 Route de l'Europe1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 724 bis Route de l'Europe688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 780 Route de l'Europe (+1)1 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 45 Chemin de Saint-Laurent1 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 59 Chemin de Saint-Laurent1 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 186 Chemin de Saint-Laurent2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 212 Chemin de Saint-Laurent2 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 151 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 163 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 173 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 227 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 238 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 241 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 256 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 263 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 230 Chemin de Saint-Laurent3,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 1215 Route de l'Europe2 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 1126 Route de l'Europe4 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 342 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 1062 Route de l'Europe1 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 362 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 938 Route de l'Europe1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 381 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 391 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 403 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 414 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 422 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 90 Chemin de Saint-Laurent720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 61 Chemin de Saint-Laurent1 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 453 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 318 Chemin de Saint-Laurent1 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 491 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 426 Chemin de Saint-Laurent3 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).