Section AP – Courthézon

335 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 19 bis Boulevard Louis Pasteur295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 2 Boulevard François Rey (+1)568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 3 Boulevard François Rey (+3)1 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 4 Boulevard Jean-Henri Fabre2 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 25 Avenue Élie Dussaud706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 2 Rue du Fond du Sac716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 15 bis Boulevard François Rey439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 15 Boulevard François Rey439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 6 Boulevard François Rey398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 19 Boulevard Louis Pasteur531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 17 Boulevard François Rey87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 7 Rue Porte Aurouze (+1)130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 13 Rue Porte Aurouze281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 17 Rue Porte Aurouze220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 19 Rue Porte Aurouze50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 21 Rue Porte Aurouze73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 23 Rue Porte Aurouze96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 25 Rue Porte Aurouze161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 31 Rue Porte Aurouze30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 33 Rue Porte Aurouze70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 35 Rue Porte Aurouze117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 37 Rue Porte Aurouze215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 26 Rue du Fond du Sac193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 24 Rue du Fond du Sac67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 18 Rue du Fond du Sac (+2)232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 16 Rue du Fond du Sac145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 14 Rue du Fond du Sac45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 12 Rue du Fond du Sac57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 27 Rue Porte Aurouze38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 10 Rue du Fond du Sac281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 3 Rue du Fond du Sac289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 5 Rue du Fond du Sac68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 7 Rue du Fond du Sac35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 9 Rue du Fond du Sac (+1)29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 11 Rue du Fond du Sac196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 13 Rue du Fond du Sac128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 17 Rue du Fond du Sac95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 15 Rue du Fond du Sac135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 19 Rue du Fond du Sac133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 21 Rue du Fond du Sac (+2)476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 24 Rue Saurin60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 22 Rue Saurin116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 10 Rue Charles Sauvan233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 8 Rue Charles Sauvan135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 6 bis Rue Charles Sauvan63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 6 Rue Charles Sauvan80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 4 bis Rue Charles Sauvan77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 2 bis Rue Charles Sauvan645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 13 bis Rue du Fond du Sac513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 23 Avenue Élie Dussaud (+1)354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 17 Avenue Élie Dussaud464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 15 Avenue Élie Dussaud132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 13 Avenue Élie Dussaud (+1)482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 11 Avenue Élie Dussaud43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 Rue Charles Sauvan68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 3 Avenue Élie Dussaud (+1)305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 1 Avenue Élie Dussaud49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 2 bis Rue du Couvent275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 4 Rue du Couvent605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 6 Rue du Couvent476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 8 Rue du Couvent302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 10 Rue du Couvent107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 12 Rue du Couvent430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 14 Rue du Couvent (+1)841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 5 Rue Charles Sauvan56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 7 Rue Charles Sauvan (+2)315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 22 Rue du Couvent151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 9 Rue Charles Sauvan74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 24 Rue du Couvent (+1)97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 15 Rue du Couvent64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 14 Traverse des Pères38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 13 Rue du Couvent106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 11 Rue du Couvent31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 9 Rue du Couvent150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 10 Traverse des Pères154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 6 Traverse des Pères112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 8 Traverse des Pères85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 7 Rue du Couvent64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 5 Rue du Couvent127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 3 Rue du Couvent74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 2 Rue Chalon186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 4 Rue Chalon (+1)550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 6 Rue Chalon134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 8 Rue Chalon103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 10 Rue Chalon (+1)110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 4 Traverse des Pères28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 7 Traverse des Pères93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 1 Traverse des Pères (+2)138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 12 Rue Chalon61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 14 Rue Chalon (+2)475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 2 Rue Porte Aurouze56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 20 Rue Chalon228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 22 Rue Chalon96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 24 Rue Chalon91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 26 Rue Chalon80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 18 Rue Chalon131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 4 Rue Saurin90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 6 Rue Saurin205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 8 Rue Saurin268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 10 Rue Saurin60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 12 Rue Saurin106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 15 Traverse des Pères92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 19 Rue du Couvent (+1)146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 14 Rue Saurin49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 9 Rue Saurin83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 7 bis Rue Saurin208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 7 Rue Saurin130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 4 Impasse du Greffe (+2)193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 2 Impasse du Greffe (+2)93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 4 Rue de la Calade39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 6 Rue de la Calade36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 1 Impasse du Greffe91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 3 Impasse du Greffe87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 6 Impasse du Greffe171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 11 Rue Saurin70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 5 Rue du Jas48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 13 Rue Saurin186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 15 Rue Saurin152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 17 Rue Saurin (+1)470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 14 Rue Porte Aurouze199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 3 Rue du Jas93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 1 Rue du Jas (+1)90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 3 bis Rue du Jas66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 4 Rue du Jas172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 40 Rue du Château499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 8 Rue du Jas55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 38 Rue du Château218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 36 Rue du Château77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 12 Rue du Jas103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 8 Rue de la Calade168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 10 Rue de la Calade124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 30 Rue du Château157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 34 Rue du Château110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 32 Rue du Château52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 11 Rue du Château156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 12 Rue de la Calade85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 14 Rue de la Calade80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 16 Rue de la Calade60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 18 Rue de la Calade212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 21 Rue Gabriel Rambaud60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 17 Rue Gabriel Rambaud42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 15 Rue Gabriel Rambaud171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 15 Rue du Château53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 17 bis Rue du Château30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 17 Rue du Château62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 8 Rue du Temple274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 6 Rue du Temple207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 13 Rue Gabriel Rambaud150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 11 Rue du Temple69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 11 Rue Gabriel Rambaud95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 13 Rue du Temple158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 15 Rue du Temple124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 14 Rue du Château (+1)281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 8 Rue du Saffras32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 6 Rue du Saffras159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 4 Rue du Saffras87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 9 Rue Gabriel Rambaud82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 7 Rue Gabriel Rambaud67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 1 Rue du Saffras121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 3 Rue du Saffras138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 5 Rue du Saffras59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 2 Rue du Jas134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 6 Rue Porte Aurouze169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 11 Rue Porte Aurouze185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 4 Rue Porte Aurouze121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 3 Rue Porte Aurouze (+1)143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 19 Boulevard François Rey (+1)156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 1 Rue Gabriel Rambaud125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 3 Rue Gabriel Rambaud (+1)109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 1 Rue de la Glacière76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 3 Rue de la Glacière79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 5 Rue de la Glacière71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 2 Rue Gabriel Rambaud74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 4 Rue Gabriel Rambaud51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 9 Rue du Temple141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 7 Rue du Temple55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 7 Rue de la Glacière185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 1 Rue du Temple178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 3 Rue du Temple110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 1 Rue du Four de la Terre693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 2 Rue du Temple35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 4 Rue du Temple56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 6 Rue Gabriel Rambaud56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 5 Rue de la Croix Blanche72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 3 Rue de la Croix Blanche189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 1 Rue de la Croix Blanche (+1)606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 4 Rue du Four de la Terre60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 6 Rue du Four de la Terre92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 6 bis Rue du Four de la Terre120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 8 Rue du Four de la Terre34 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 10 Rue du Four de la Terre71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 24 Rue de la Citadelle49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 43 Rue du Four Neuf (+1)467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 18 Rue de la Citadelle (+2)349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 16 Rue de la Citadelle275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 14 Rue de la Citadelle869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 10 Rue de la Citadelle190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 8 Rue de la Citadelle118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 6 Rue de la Citadelle202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 4 Rue de la Citadelle95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 2 Rue de la Citadelle398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 8 Rue de la Glacière313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 6 Rue de la Glacière275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 4 Rue de la Glacière87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 2 Rue de la Glacière122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 9 Chemin du Calvaire (+1)731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 30 Faubourg de Luynes49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 32 Faubourg de Luynes128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 32 bis Faubourg de Luynes (+1)115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 36 Faubourg de Luynes (+1)469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 40 Faubourg de Luynes96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 42 Faubourg de Luynes509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 11 bis Chemin du Calvaire289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 4 Faubourg Saint-Pierre340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 6 Faubourg Saint-Pierre318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 8 Faubourg Saint-Pierre330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 14 Faubourg Saint-Pierre456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 13 Chemin du Calvaire707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 18 Boulevard Louis Pasteur1 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 16 Boulevard Louis Pasteur670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 14 Boulevard Louis Pasteur356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 14 bis Faubourg Saint-Pierre342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 12 Boulevard Louis Pasteur315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 13 Rue du Château90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 2 Rue du Saffras38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 4 bis Boulevard François Rey101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 7 Boulevard François Rey76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 2 Rue du Four de la Terre170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 10 Rue du Temple130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 2 Rue Saurin90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 44 Faubourg de Luynes359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 2 Faubourg Saint-Pierre365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 34 bis Rue du Château152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 12 Faubourg Saint-Pierre267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 10 Faubourg Saint-Pierre (+1)537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 12 Traverse des Pères167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 12 Rue du Temple23 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 16 Traverse des Pères40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 3 Rue Charles Sauvan90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 3 bis Rue Charles Sauvan48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 4 Rue du Fond du Sac152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 6 Rue du Fond du Sac676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 8 Rue du Fond du Sac154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 19 Avenue Élie Dussaud32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 19 Rue Gabriel Rambaud31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 7 Avenue Élie Dussaud103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 7 bis Avenue Élie Dussaud133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)