Section B – Courthézon

650 parcelles

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Parcelles

Parcelle 127 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 55 Chemin de la Gontarde286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 1788 Chemin de la Tuilière2 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 2402 Route de la Plaine2 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 250 Chemin de la Gontarde1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 67 Chemin des Ségurets2 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 567 Chemin des Ségurets1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 670 Chemin des Ségurets250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 680 Chemin des Ségurets330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 856 Chemin des Ségurets1 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122104 m²A (A)
Parcelle 1236 643 m²A (A)
Parcelle 1244 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 1303 Chemin de la Papeterie5 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1314 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1335 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1347 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1359 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 1466 Chemin de la Papeterie1 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1488 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1579 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 1635 Chemin de la Papeterie323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 1630 Chemin de la Papeterie452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 1625 Chemin de la Papeterie1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5322 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 525 Route de Jonquières1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5342 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5354 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5377 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5406 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5412 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5493 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5544 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556953 m²Ac (A), UPc (U)
Parcelle 5577 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 1507 Chemin des Cantons850 m²Ac (A)
Parcelle 559609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 1356 Chemin des Cantons596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5624 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5636 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5642 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5654 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5662 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5751 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 – 297 Route de Jonquières575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5775 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5814 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5822 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5832 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5844 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5873 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5902 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6297 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6333 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6345 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6391 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6404 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6432 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6445 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6458 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6463 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6472 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6482 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6492 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6503 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6512 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6535 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6542 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6555 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6569 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6583 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6612 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6634 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6641 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6672 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6681 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669 – 1175 Chemin des Cantons9 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6711 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6727 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6741 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6754 935 m²Ac (A)
Parcelle 6761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6772 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6783 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6803 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6813 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6823 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6837 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6854 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6866 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6872 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6882 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6931 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6953 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6972 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6982 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6993 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7002 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 1390 Chemin des Cantons563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7052 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7062 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7074 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7083 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7091 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7103 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7112 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7122 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7132 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7142 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7184 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7193 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7202 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7211 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7222 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7244 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7254 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7265 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7271,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7641 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765 – 682 Chemin des Cantons3 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7661 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7677 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7682 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7691 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7701 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7713 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7721 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7731 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7741 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7761 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7778 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7783 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7796 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788 – 1134 Chemin des Cantons3 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7894 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7902 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7912 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7922 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7932 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7942 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7953 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7981,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7999 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8001 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8014 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 – 289 Chemin de Bramefan5 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8038 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8062,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8072 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8082 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8092 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8106 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 – 100 Chemin des Bassaques3 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8401 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8411 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8423 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8435 672 m²Ac (A)
Parcelle 8443 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8454 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8465 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8473 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8482 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8491 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8502 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 – 301B Chemin des Bassaques3 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 – 301 Chemin des Bassaques494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8533 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854 – 219 Chemin des Bassaques3 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858 – 134 Chemin des Bassaques1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8594 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 – 617 Chemin de Bramefan353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8634 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8641 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8652 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8663 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8673 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8681 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8691 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8704 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8723 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8753 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8761,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8772 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8781,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8793 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8803 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8811 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8821 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8831 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8852 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8861 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8871 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8882 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8894 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8902 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8912 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8933 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 – 137 Chemin de Bramefan1 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9012 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9022 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9051 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9061 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9165 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9201 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9211 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9317 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9337 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9361 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9371 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9389 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9393 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9401 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9412 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9425 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9438 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9581,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9591,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9601,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9611,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998 – 207 Route de Jonquières933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10021,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10105 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10151 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10162 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10304 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10311 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10325 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10332,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 – 1665 Chemin de la Papeterie1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10441 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10451 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10466 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 – 738 Chemin des Ségurets3 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10731 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10745 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077 – 451 Route de Jonquières1 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1080 – 796 Chemin des Ségurets1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10811 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11012 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1104161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11051 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11061 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1107165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11082 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1109238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11105 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 – 602 Route de Jonquières859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 – 178 Chemin des Bassaques292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 – 186 Chemin des Bassaques361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11663 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1167569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1170250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11735 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11758 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11782,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11853 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11978 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1199 – 733 Chemin de la Papeterie1 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12005 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12014 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12121 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12165 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1220357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12223 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12243 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12266 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12288 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12304 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12324 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12341 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12425 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12462 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12492,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1258481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1260497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1264 – 2871 Route de Vaison1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12683 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12702 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12725 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12785 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12803 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12822 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12842 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12863 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12883 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12903 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12924 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12944 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12982 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13007,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13023,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13151,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1318714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13372 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13381 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1339 – 170 Chemin de la Gontarde1 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13403 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1345 – 35 Chemin de la Gontarde1 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13493 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13603 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13611 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1369498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13981,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1399126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14061 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1407782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14082 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14113 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14278 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14431 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466 – 826 Chemin des Ségurets108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1467130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1469166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1470736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14726 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14752 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14771 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14882 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14947 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15012 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503153 m²1AUEa (AUc)
Parcelle 1504764 m²1AUEa (AUc)
Parcelle 1511 – 32 Rue Aimé Arnoux1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1515 – 78 Rue Marcel Valérian6 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1516 – 59 Rue Aimé Arnoux2 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15173 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1518177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1519 – 300 Rue Marcel Valérian1 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15201 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15235 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1524 – 91 Route de Jonquières1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1526 – 431 Route de Jonquières1 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1527 – 225 Route de Jonquières964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15321 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1533416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1534 – 321 Rue Marcel Valérian55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15351 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1540 – 1 Rue Aimé Arnoux1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 – 748 Chemin de la Papeterie6 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1548452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15494 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15503 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15522 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15531 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15541 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1555932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15623 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15652 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15781,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 – 52 Rue Marcel Valérian5 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1584 – 69 Rue Marcel Valérian1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 – 225 Rue Marcel Valérian3 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 – 157 Rue Marcel Valérian2 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1604205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16169 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1627131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16314 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 – 271 Rue Aimé Arnoux1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16358 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16363 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1637599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1638388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16402 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 – 483 Route de Jonquières447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16425 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1644196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1645440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16462 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16471 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16482 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16493 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16503 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16523 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16531 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1654850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16555 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16561 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1657 – 287 Rue Marcel Valérian1 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1658136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16591 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16602 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16623 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16633 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16643 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16672 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16682 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1669 – 1477 Chemin des Cantons1 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 – 1493 Chemin des Cantons1 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16731 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16752 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1676 – 481 Route de Jonquières571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1678253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1679554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1680418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16824 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 – 413 Route de Jonquières2 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1686 – 351 Rue Marcel Valérian156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1688414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16956 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1696332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1697721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16981 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16992,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17001 788 m²1AUE (AUc)
Parcelle 1701184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17022 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17041,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17061,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17093 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17105,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17121,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17132 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1714660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17157 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17161,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1718 – 90 Rue Calixte Paillet2 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1719 – 160 Rue Calixte Paillet2 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1720 – 230 Rue Calixte Paillet4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 – 250 Rue Calixte Paillet4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 – 350 Rue Calixte Paillet3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 – 370 Rue Calixte Paillet5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17255 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1726847 m²1AUE (AUc)
Parcelle 1727 – 450 Rue Calixte Paillet4 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1730694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17321 835 m²UPc (U)
Parcelle 17341 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1735 – 3061 Route de Vaison5 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17367 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1737 – 200 Chemin de la Gontarde5,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)