Section A – Courthézon

405 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 2788 Route d'Orange3 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3617,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1187 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1279 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1329 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1515 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1525 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1554 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1574 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1644 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1697 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1714 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 300 Chemin de Pécoulette1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1873 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1886 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1955 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19714,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2999 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3025 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3033 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3056 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3064 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3083 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3158 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3228 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3315 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3336 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3364 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3374 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3422,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3464 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3473 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3484 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3536 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3546 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3564 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3634 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3684 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3693 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3704 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3736 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3744 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3755 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3766 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3785 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3825 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3842 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3857 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3865 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3873 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3882 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3914 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3924 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3934 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3943 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3953 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3982 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4006 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4072 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4083 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4092 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 56 Chemin de Pécoulette5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 98 Chemin de Pécoulette2 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4161 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4233 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 2034 Route de la Plaine4 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 1990 Route de la Plaine3 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4324 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4352 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4374 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4403 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4442 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4462 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4474 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4512 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5982 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6005 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6016 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6022 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6044 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6102,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 2830 Route de la Plaine13,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670 – 1956 Chemin de la Tuilière352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6854,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6861,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6882,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 2042 Route d'Orange914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7226 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7255 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7269 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7272 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7282 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7323 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7421 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7447 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7621 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 – 224 Chemin de Pécoulette3 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 – 2266 Route de la Plaine945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7771,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7789 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7812 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7881,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7891 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7992 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8001 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8014 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8042 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8056 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8304 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8484 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8509 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8821 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886 – 1468 Route de la Plaine1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9022 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9048 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9461 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9481 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9501,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9522 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9561 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9724 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 – 2125 Route de la Plaine1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9821 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9931 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 – 57 Route de Vaison7 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9979 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9993 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10012 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10095,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10102,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10164 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10205 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10241,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10261,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11095 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11102,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11204 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11222 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 – 2248 Route de la Plaine451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11443 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11461,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147 – 1444 Route de la Plaine2 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11514 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11564 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11582 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11591 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1160107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11611 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 – 127 Route de Vaison4 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11675,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11681 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11692 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1170950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)