Section F – Régusse

477 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 733 Route de Montmeyan4 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 1150 Chemin des Clouos2 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 1149 Chemin des Clouos2 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 224 Lotissement les Chênes Blancs3 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 210 Lotissement les Chênes Blancs1 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 262 Chemin des Clouos700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 323 Chemin de Cagueloup6 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 423 Chemin des Clouos1 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 433 Chemin des Clouos2 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 549 Chemin des Clouos3 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 581 Chemin des Clouos3 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 691 Chemin des Clouos2 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 729 Chemin des Clouos1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 799 Chemin des Clouos2 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 249 Route de Montmeyan1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 107 Route de Montmeyan460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 131 Avenue Maginot1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 81 Avenue Maginot1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 81 Avenue Maginot1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 59 Avenue Maginot80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 59 Avenue Maginot980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 494 Chemin des Clouos2 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 5 Cours Alexandre Gariel412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 5 Cours Alexandre Gariel60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 5 Cours Alexandre Gariel210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 5 Cours Alexandre Gariel1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 470 Chemin des Clouos520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 458 Chemin des Clouos520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 458 Chemin des Clouos1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 3 Cours Alexandre Gariel1 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 3 Cours Alexandre Gariel2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 3 Cours Alexandre Gariel150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 3 Cours Alexandre Gariel419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 3 Cours Alexandre Gariel60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 3 Cours Alexandre Gariel170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 5 Cours Alexandre Gariel1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 5 Cours Alexandre Gariel10 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 396 Chemin des Clouos3 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2185 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 126 Chemin des Clouos340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291,1 haNco (N)
Parcelle 2307 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2315 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2333,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2379 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24211,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2477 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2508,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2513,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2524,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2536,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2549 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2553 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2606 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2646 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 688 Chemin de la Sine1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2726 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2739 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2745 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2755 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2783 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2795 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2808 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2816 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2823 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2837 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2843 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2856 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2873 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2904 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 728 Chemin de la Sine155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 728 Chemin de la Sine60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 728 Chemin de la Sine40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 728 Chemin de la Sine25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 728 Chemin de la Sine15 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 728 Chemin de la Sine130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 728 Chemin de la Sine50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3063 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3074 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3097 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3107 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3144 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3154,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3168,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182,5 haNco (N)
Parcelle 3191,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3208 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231,6 haNco (N)
Parcelle 3241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3258 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291,7 haNco (N)
Parcelle 3301,4 haNco (N)
Parcelle 332 – 5 Cours Alexandre Gariel670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 249 Route de Montmeyan1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 137 Route de Montmeyan3 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3464 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 386 Rue des Moulins2 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 444 Rue des Moulins2 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 494 Rue des Moulins1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 17 Cours Alexandre Gariel1 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 9 Cours Alexandre Gariel1 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 470 Chemin des Clouos1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 193 Avenue Maginot2 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 241 Avenue Maginot4 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 241 Avenue Maginot4 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 727 Chemin des Clouos3 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 732 Chemin des Clouos1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 233 Chemin des Clouos1 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 232 Chemin des Clouos2 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 234 Chemin des Clouos2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3724 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3734 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 692 Chemin des Clouos3 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3807 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 173 Avenue Maginot1 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 171 Avenue Maginot1 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 962 Chemin des Clouos3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4083 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4093 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 262 Chemin des Clouos240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 262 Chemin des Clouos1 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 262 Chemin des Clouos904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 303 Chemin des Clouos3 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 494 Rue des Moulins1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 494 Rue des Moulins1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 962 Chemin des Clouos56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 962 Chemin des Clouos97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4432 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 1293 Chemin des Clouos70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 1293 Chemin des Clouos3 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4522 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 1293 Chemin des Clouos794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4562 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 7 Cours Alexandre Gariel397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 728 Chemin de la Sine3 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4836 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 728 Chemin de la Sine57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4852,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 962 Chemin des Clouos1 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 962 Chemin des Clouos99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 952 Chemin des Clouos (+1)1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 830 Chemin des Clouos6 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 830 Chemin des Clouos1 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 1293 Chemin des Clouos1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4973 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 642 Chemin des Clouos232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 642 Chemin des Clouos6 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 600 Chemin des Clouos83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 600 Chemin des Clouos2 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 542 Chemin des Clouos160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 542 Chemin des Clouos2 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5152 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 494 Chemin des Clouos351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 428 Chemin des Clouos279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 330 Chemin des Clouos1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5233 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 129 Chemin des Clouos32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 129 Chemin des Clouos968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 231 Chemin des Clouos39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 231 Chemin des Clouos3 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 317 Chemin des Clouos3 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 423 Chemin des Clouos1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 433 Chemin des Clouos2 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5496 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 511 Chemin des Clouos4 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 631 Chemin des Clouos4 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 701 Chemin des Clouos1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5615 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 – 789 Chemin des Clouos2 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 799 Chemin des Clouos26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 799 Chemin des Clouos2 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 897 Chemin des Clouos6 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 897 Chemin des Clouos4 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 – 261 Chemin des Clouos2 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884 – 263 Chemin des Clouos2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8897 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8907 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8995 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9023 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 – 233 Avenue Maginot1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 – 237 Avenue Maginot1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906 – 243 Avenue Maginot1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907 – 239 Avenue Maginot1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9085 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909 – 36 Lotissement les Chênes Blancs2 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910 – 2 Lotissement les Chênes Blancs2 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 – 130 Lotissement les Chênes Blancs2 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 – 5 Lotissement les Chênes Blancs2 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 – 6 Lotissement les Chênes Blancs2 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9151 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919 – 161 Chemin des Clouos2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920 – 185 Chemin des Clouos7 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 – 428 Chemin des Clouos3 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9221,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9234 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 – 249 Route de Montmeyan3 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9251 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 – 13 Avenue Maginot965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9291 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 – 9 Cours Alexandre Gariel1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9343 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935 – 15 Chemin des Clouos3 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 – 735 Route de Montmeyan5 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937 – 745 Route de Montmeyan5 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 – 263 Chemin de Cagueloup2 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 – 260 Chemin de Cagueloup476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9431 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 – 256 Chemin de Cagueloup2 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945 – 258 Chemin de Cagueloup2 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946 – 260 Chemin de Cagueloup1 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948 – 257 Chemin de Cagueloup (+1)2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949 – 259 Chemin de Cagueloup2 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950 – 261 Chemin de Cagueloup1 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 – 188 Chemin de la Sine4 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 – 229 Chemin de Réjus5 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 – 229 Chemin de Réjus5 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 – 356 Chemin de la Sine5 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9575,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958 – 129 Chemin des Clouos1 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959 – 127 Chemin des Clouos2 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960 – 125 Chemin des Clouos2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9619 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 – 1209 Chemin des Clouos2 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9632 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 – 1213 Chemin des Clouos2 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9652 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969 – 157 Avenue Maginot908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 – 325 Chemin de Cagueloup2 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 – 303 Chemin des Clouos1 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 – 327 Chemin de Cagueloup2 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 – 329 Chemin de Cagueloup2 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976 – 185 Chemin de Cagueloup61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977 – 185 Chemin de Cagueloup1 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978 – 100 Chemin de la Sine1 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9792 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980 – 321 Chemin de Cagueloup2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 – 319 Chemin de Cagueloup3 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 – 1147 Chemin des Clouos2 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 – 1143 Chemin des Clouos2 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9872,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 – 4 Lotissement les Chênes Blancs3 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 – 210 Lotissement les Chênes Blancs388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 – 189 Chemin des Clouos1 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997 – 265 Chemin des Clouos2 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998 – 264 Chemin des Clouos3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999 – 965 Chemin des Clouos2 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000 – 135 Avenue Maginot1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 – 135 Avenue Maginot994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 – 135 Avenue Maginot24 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 – 135 Avenue Maginot15 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 – 119 Chemin de Cagueloup2 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010 – 100 Chemin de la Sine2 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027 – 9 Cours Alexandre Gariel703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028 – 97 Route de Montmeyan794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030 – 11 Cours Alexandre Gariel837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10321,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1039 – 3 bis Cours Alexandre Gariel3 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040 – 3 Cours Alexandre Gariel1 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10411 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047 – 3 Cours Alexandre Gariel1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048 – 3 Cours Alexandre Gariel856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1049653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 – 158 Chemin de Cagueloup3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10521,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 – 15 Cours Alexandre Gariel700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054 – 13 Cours Alexandre Gariel910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1055 – 188 Chemin de la Sine2,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057 – 526 Rue des Moulins992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059 – 525 Rue des Moulins1 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10621 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10641 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10651 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)