Section G – Mons

431 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 470 chemin du touet4 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 369 Chemin de l’Ubac15 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 368 Chemin de l’Ubac2 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372 404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403 566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 515 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 553 952 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 574 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 586 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 305 Chemin des Vignasses3 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 616 473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 673 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 704,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 285 Chemin de l’Ubac724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 742 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 844 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 3675 Route de Callian3 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 862 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 3744 Route de Callian2 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 923 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 942 848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 956 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 963 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 972 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 982 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1004 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1017 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1037 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1041,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1051 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 51 Chemin des Gauds520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1086 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 2725 Chemin des Gauds3 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1102 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 2576 Chemin des Gauds615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1139 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1154 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1169 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1171 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1226 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 3847 Route de Callian1 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1242 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1281 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 3960 Route de Callian1,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 4168 Route de Callian77 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 4160 Route de Callian260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1362 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1379 138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 180 Route de Saint Cezaire2 975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1471,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1481 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 178 Route de Saint Cezaire3 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1514 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1544 664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1551 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1564 504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1581 105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1591,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 2207 Chemin des Gauds900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 2369 Chemin des Gauds70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 2350 Chemin des Gauds570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1673 626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 2413 Chemin des Gauds35 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1713 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 2508 Chemin des Gauds42 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1732 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 2556 Chemin des Gauds52 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 2651 Chemin des Gauds20 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 261 Chemin des Gauds2 886 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 2697 Chemin des Gauds4 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 344 Chemin des Gauds4 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1821 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 377 Chemin des Gauds2 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 2524 Chemin des Gauds5 773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 430 Chemin des Gauds3 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 436 Chemin des Gauds280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 157 Chemin de Mougins5 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1951,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 2509 Chemin des Gauds142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 2440 Chemin des Gauds165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 2368 Chemin des Gauds4 673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2081 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 2257 Chemin des Gauds680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2103 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2113 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 637 Chemin des Gauds1,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 732 Chemin des Gauds4 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2144 868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 754 Chemin des Gauds290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2162 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2181 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 1374 Chemin des Gauds65 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2219 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 1373 Chemin des Gauds515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 1828 Chemin des Gauds590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 1973 Chemin des Gauds535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2329 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 1534 Chemin des Gauds24 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 1607 Chemin des Gauds4 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 2198 Chemin des Gauds7 748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 562 Chemin des Vignasses2 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2411,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2428 604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2443 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2454 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2462,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2474 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2486 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2491 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2503 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2513 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2531 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2546 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2558 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2569 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2573 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2607 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 – 4795 Route de Callian5 426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2621 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 – 4985 Route de Callian210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2649 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2658 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 4800 Route de Callian20 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2681 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2691 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 110 Les Basses Blaquières223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2723 848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 4570 Route de Callian147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2743 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 4796 Route de Callian3 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2781,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 173 Chemin des Vignasses40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2822 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2831 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 46 Chemin des Vignasses376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2919 416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 4359 Route de Callian540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2933,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2955 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2963 058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3024 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3073 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3131 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3152 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3163 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 280 Chemin des Blaquieres860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3193 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3201,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3222 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3233,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3252,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3265 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3275 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3285 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3291,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330 – 275 Les Basses Blaquières170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3314 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3323 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3334 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3342 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3357 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3371 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 190 Chemin des Blaquieres2 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3394 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3403 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 – 2 Les Basses Blaquières320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3446 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 1 Les Basses Blaquières3 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3471,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 68 Les Basses Blaquières340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 70 Les Basses Blaquières417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3519 868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 250 Les Basses Blaquières600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3536 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3554 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3563 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3573 124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3583 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3595 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3601 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 – 490 Les Basses Blaquières35 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 491 Les Basses Blaquières75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3632,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 345 Les Basses Blaquières990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3659,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3661 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3674 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3682 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3691 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3701,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3712 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3721 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3741 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3753 955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378 – 2315 Chemin des Gauds8 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3796 448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380 – 172 Chemin des Vignasses9 072 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3811 776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3841 669 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3851 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3874 631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3884 409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3897 658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3901,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3943 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397 – 665 Chemin des Gauds384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3984 705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3991,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4004 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4031 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404 – 252 Chemin des Vignasses6 269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 – 2359 Chemin des Gauds5 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4121 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4143 134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 – 205 Route de Saint Cezaire190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4193 134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4211 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4222,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4302 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4313,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4321,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433 – 458 Chemin des Vignasses4 928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4349 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435 – 703 Chemin des Vignasses4 558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 436 – 552 Chemin des Vignasses4 558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 439 – 150 Chemin des Blaquieres103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4405 647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4412 266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 – 1375 Chemin des Gauds3 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4445 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 445 – 5 Les Basses Blaquières (+1)4 317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4464 794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448 – 2463 Chemin des Gauds3 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4492 312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452 – 412 Chemin des Gauds2 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4533 467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4552,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4562,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4633 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 464961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4677 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4711 322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4721,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475 – 1533 Chemin des Gauds6 905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 479682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4801 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4813 344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4831 191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484 – 2438 Chemin des Gauds3 003 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4873 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4883 982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 – 380 Les Basses Blaquières4 861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492 – 381 Les Basses Blaquières3 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 493 – 2767 Chemin des Gauds3 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 506 – 413 Chemin des Gauds2 534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 507 – 414 Chemin des Gauds2 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5081 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5095 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 514 – 10 Chemin des Vignasses1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 515654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5161,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5171 928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5182 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5194 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 520 – 2630 Chemin des Gauds2 623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5215 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5225 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5232 586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 524393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5252,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 527665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 5392,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5406 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5416 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5421,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 543725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)