Section BW – Carqueiranne

253 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 1840D Route des 3 Pins4 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 1840 Route des 3 Pins256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 1840E Route des 3 Pins1 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 1640 bis Route des 3 Pins (+1)7 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 161 Chemin de la Colle Noire5 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 229 Chemin de la Colle Noire5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 700D Chemin de la Colle Noire4 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 700E Chemin de la Colle Noire4 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 190C Chemin de la Colle Noire5 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 700C Chemin de la Colle Noire1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 700F Chemin de la Colle Noire8 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 700H Chemin de la Colle Noire7 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 700A Chemin de la Colle Noire6 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 700G Chemin de la Colle Noire4 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1096 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 1905 Route des 3 Pins196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1236 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1266 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1274 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 1795 Route des 3 Pins1 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1369 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1379 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1388 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1407 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1416 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 1395 Route des 3 Pins3 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1668 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1709 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 1797 Route des 3 Pins2 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 1793 Route des 3 Pins2 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 1875 Route des 3 Pins1 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 1965C Route des 3 Pins2 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1915 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1923 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1840G Route des 3 Pins1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2167 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2177 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2278 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2302 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2363 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2373 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2424 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 1840C Route des 3 Pins3 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2483 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2517 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2532 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2642 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 1640 Route des 3 Pins4 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 1455 Route des 3 Pins8 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2854 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2878 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2994 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 190B Chemin de la Colle Noire4 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3166 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3194 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 1840B Route des 3 Pins2 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3343 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3373 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3394 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3437 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3504 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 189 Chemin de la Colle Noire5 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3675 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 1840F Route des 3 Pins1 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3924 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3934 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)