Section AI – Carqueiranne

201 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 17 Chemin du Petit Lac1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 3 Traverse de la Martine958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 93 Traverse de la Martine2 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 7 Route de la Benoite (+1)1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 65 Impasse de la Martine (+1)1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 355 Chemin de la Martine320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 269 Chemin du Petit Lac801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 322 Route du Vallon1 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 2 Résidence les Mas de la Martine (+2)476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 470 Route du Vallon723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 6 Allee du Chateau du Val Vert315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 5 Allee du Chateau du Val Vert336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 2 Allee du Chateau du Val Vert420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 19 Chemin Restanques du Val Vert (+1)1 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 9 Allee du Chateau du Val Vert588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 11 Allee du Chateau du Val Vert783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 16 Residence le Parc du Valvert514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 7 Allee du Chateau du Val Vert629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 8 Allee du Chateau du Val Vert589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 15 Allee du Chateau du Val Vert651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 9 Parc du Val Vert744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 8 Parc du Val Vert611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 6 Chemin du Petit Lac571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 5 Residence le Parc du Valvert475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 3 Chemin du Petit Lac524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 655 Chemin du Petit Lac493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 4 Allee du Chateau du Val Vert575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 2 Chemin du Petit Lac575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 3 Parc du Val Vert427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 4 Chemin du Petit Lac (+1)421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 3 Allee du Chateau du Val Vert (+3)688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 86 Chemin du Petit Lac (+1)545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 545 Allee du Chateau du Val Vert (+1)584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 5 Parc du Val Vert485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 6 Parc du Val Vert493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 7 Parc du Val Vert480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 515 bis Chemin du Petit Lac1 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 260 Chemin du Petit Lac (+5)1 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 419 Chemin du Petit Lac1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 365 Chemin du Petit Lac2 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 261 Chemin du Petit Lac2 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 181 Chemin du Petit Lac919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 139 Chemin du Petit Lac (+1)2 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 1 Parc du Val Vert166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 240 Av du General Touzet du Vigier395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 45 Chemin de la Martine (+1)550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 180 Av du General Touzet du Vigier523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 2 Route du Vallon800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 3 Route du Vallon853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 4 Route du Vallon809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 246 Route du Vallon885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 6 Route du Vallon904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 8 Route du Vallon958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 1 Route du Vallon688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 204 Av du General Touzet du Vigier1 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 205 Chemin du Petit Lac1 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 201 Chemin du Petit Lac1 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 260 Av du General Touzet du Vigier (+1)883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 270 Route du Vallon558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 320 Route du Vallon632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 1 Chemin des Vignes d’Antan885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 2 Chemin des Vignes d’Antan884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 4 Chemin des Vignes d’Antan759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 3 Chemin des Vignes d’Antan955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 14 Chemin des Vignes d’Antan (+1)814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 7 Chemin des Vignes d’Antan803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 5 Chemin des Vignes d’Antan740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 10 Chemin des Vignes d’Antan (+1)687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 8 Chemin des Vignes d’Antan974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 6 Chemin des Vignes d’Antan (+1)984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 281 bis Chemin du Petit Lac1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 21 La Martine734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 400 Route du Vallon2 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 355 Chemin du Petit Lac1 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 20 Route du Vallon496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 66 Route du Vallon508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 200 Chemin de la Martine (+2)3 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 15 La Martine64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2314 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 12 La Martine145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 144A Route du Vallon904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 200 Route du Vallon1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 6 Traverse de la Martine1 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 73 Impasse de la Martine (+1)1 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 19 La Martine1 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 324 Chemin de la Martine821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 324 Chemin de la Martine1 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 433 Chemin du Petit Lac (+1)485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 439 Chemin du Petit Lac (+1)541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 455 Chemin du Petit Lac400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 36 Impasse de la Martine1 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 281 Chemin du Petit Lac1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)