Parcelles
- Parcelle 12 938 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 22,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 37 716 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 4483 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 52 838 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 73 916 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 92,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 102,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 112,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1222 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 134 191 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 145 226 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 158 590 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 164 432 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 201,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 212,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2325 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 259 429 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 264 273 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 301 528 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 358 476 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 372 960 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 389 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 394,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 40437 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 411,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 42 – 18 chemin de boutounies1 677 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 43375 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 44103 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 45596 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 461 643 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 482,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 491,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 501 975 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 512,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 523 191 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 535 037 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 547 926 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 55 – 29 chemin de boutounies1 864 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 56513 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 574,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 587 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 592 109 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 602,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 6159 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 622 601 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 632 993 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 644 203 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 653 012 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 6634 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 673 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 68495 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 691 598 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 702 883 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 716 769 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 729 885 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 731,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 743 682 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 755 835 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 761,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 774 962 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 787 851 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 792,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 80235 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 818 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 824 873 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 831,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 841,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 854 387 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 868 687 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 871,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 8828 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 891,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 901,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 914,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 928 273 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 936 412 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 942 263 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 9621 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 972,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 982 640 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 991 136 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1001 536 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1011 887 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1025 050 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1035 884 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1041,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1057 265 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1062 536 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 10811 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1092 093 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1104 418 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1113 330 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1121,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1133 584 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 117232 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 118699 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 119280 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 120440 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 121804 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1261 123 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1301 642 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1312 526 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 13239 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 13395 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 13495 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 13530 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 13629 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 13722 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 13817 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 13931 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 14050 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 141389 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 142362 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1451,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1461 767 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1479 364 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1484 655 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1496 291 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1512 128 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1523 109 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1542,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1552 152 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1571 260 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1584 062 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1593 176 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1601,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1613 429 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1621,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1652 145 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1671 543 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1681 797 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1698 423 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1709 860 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1711,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1721 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1752 093 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1764 012 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 179300 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 180673 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 181505 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1822 390 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1853 892 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1864 053 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 189282 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1912 084 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1935 281 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1945 517 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1953 198 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 196943 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1982,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 199439 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 200670 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2026 226 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2033 652 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 20447 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2056 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2063 022 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 20753 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2085 484 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 209629 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2106 045 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2115 842 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2121,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 214 – 24 Chemin des Places (+1)9 612 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2157 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 218 – 12 route de valence2 461 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 21923 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 220561 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 221831 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2221,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2232,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2247 042 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2251,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2263 721 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2271 894 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 228979 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2292 732 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 230995 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2311 742 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2322,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 233 – 5 Impasse du Roucas9 867 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2343 740 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2351,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 236775 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2371,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 238118 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2394 475 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2407 359 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2414 284 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2422 075 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2431,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 244115 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2455 224 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 24694 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2473 490 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 248792 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 249343 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2501 051 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2511 231 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 252807 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2534 952 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 25475 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2552,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 256171 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Prix de l’immobilier
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)