Section B – Yvrencheux

263 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1703 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 20 Route de Gapennes535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 20 Route de Gapennes2 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 18 Route de Gapennes2 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1873 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 16 Route de Gapennes2 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 14 Route de Gapennes3 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 14 Route de Gapennes845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1926 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 8 Route de Gapennes115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 6 Route de Gapennes815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 6 Route de Gapennes1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 4 Route de Gapennes225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2119 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 14 Ruelle Clairette5 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 10 bis Ruelle Clairette440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 8 bis Ruelle Clairette390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 8 bis Ruelle Clairette750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 2 Ruelle Clairette523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 2 bis Rue du Brûlé565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 3 Ruelle Clairette444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 10 Rue du Brûlé1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 5 Ruelle Clairette340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 14 Rue du Brûlé495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 5 Ruelle Clairette824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 16 Rue du Brûlé (+1)477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 18 Rue du Brûlé860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 7 Ruelle Clairette575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 9 Ruelle Clairette360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 20 Rue du Brûlé1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 21 Rue du Brûlé367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 23 Rue du Brûlé230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 6 Rue des Moines1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 19 Rue du Brûlé370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 2 Rue des Moines566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 2 Rue des Moines429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 15 Rue du Brûlé240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 13 Rue du Brûlé103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 8 Rue du Brûlé200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 4 bis Rue du Brûlé645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 4 Rue du Brûlé535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 1 Rue du Brûlé2 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 3 Rue du Brûlé383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 5 Rue du Brûlé1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 3 Rue des Moines1 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3343 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3394 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3436 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 13 Rue des Moines468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 1 ter Route de Gapennes1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3619 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 3 bis Route de Gapennes283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3702 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 5 Route de Gapennes775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 7 Route de Gapennes475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 9 Route de Gapennes416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 9 bis Route de Gapennes1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 9 bis Route de Gapennes554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 11 Route de Gapennes650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3842 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3873 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 13 bis Route de Gapennes4 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 13 Route de Gapennes850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 13 Route de Gapennes290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 15 Route de Gapennes851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3934 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3944 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 17 Route de Gapennes3 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 17 Route de Gapennes610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 19 Route de Gapennes3 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3997 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 3 bis Route de Gapennes5 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 2 Route de Gapennes1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 5 Rue des Moines4 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4367,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4384 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4392 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 7 bis Rue des Moines1 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 7 Rue des Moines (+1)1 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 24 Route de Gapennes1 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 22 Route de Gapennes3 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 6 Route de Gapennes5 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 10 Ruelle Clairette3 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 2 Rue du Brûlé1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4562 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 11 Rue des Moines1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 15 Rue du Brûlé375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 10 Route de Gapennes552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 7 Rue du Brûlé1 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 9 Rue du Brûlé1 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 3 Ruelle Clairette246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 9 bis Rue des Moines3 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 12 Rue du Brûlé1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 12 Rue du Brûlé50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4796 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4808 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 10 Ruelle Clairette823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 1 bis Route de Gapennes1 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 1 Route de Gapennes742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 1 Route de Gapennes1 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4942 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4952 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 9 Rue des Moines483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 9 Rue des Moines472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 16 ter Rue du Brûlé311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 14 bis Rue du Brûlé1 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 3 Route de Gapennes405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 3 Route de Gapennes598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 4 bis Rue du Brûlé577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 4 Ruelle Clairette5 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 2 bis Rue du Brûlé6 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 18 Route de Gapennes477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 12 Route de Gapennes1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 12 Ruelle Clairette1 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 1 Ruelle Clairette413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 6 Rue du Brûlé483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 4 Rue des Moines3 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 3 Rue du Brûlé378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 1 ter Ruelle Clairette1 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 4 Route de Gapennes300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 5 Rue des Moines7 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 17 Rue du Brûlé197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 17 Rue du Brûlé1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 1 bis Rue du Brûlé1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 1 bis Rue du Brûlé1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 1 bis Rue du Brûlé1 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 1 Rue des Moines1 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5423 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5482 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 8 bis Route de Gapennes980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5538 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 6 Rue du Brûlé970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 1 quater Route de Gapennes4 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 8 Ruelle Clairette7 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 10 bis Ruelle Clairette570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5611 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 10 Ruelle Clairette2 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)