Section A – Gruny

214 parcelles

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Parcelles

Parcelle 22 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 8 Rue du Berger720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 8 Rue de Liancourt559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 10 Rue du Berger750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 9 Rue du Berger666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 4 Rue de Liancourt696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 1 Rue de la Croix Saint-claude756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 3 Rue de la Croix Saint-claude346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 13 Rue de la Croix Saint-claude634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 5 Rue de l'Eglise1 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 11 Rue de l'Eglise367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 9 Rue de Crémery635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 5 Voie Communale Grand Rue910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 13 Voie Communale Grand Rue861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 15 Voie Communale Grand Rue552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 17 Voie Communale Grand Rue2 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 23 Voie Communale Grand Rue297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 25 Voie Communale Grand Rue241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 27 Voie Communale Grand Rue148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 29 Voie Communale Grand Rue343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 31 Voie Communale Grand Rue437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 33 Voie Communale Grand Rue525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 28 Grand Rue344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 12 Grand Rue (+1)656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1183 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 6 Voie Communale Grand Rue1 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 4 Voie Communale Grand Rue478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 6 Rue de l'Eglise1 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 4 Rue de l'Eglise (+1)7 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 12 Rue de Carrépuis (+1)664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 8 Rue de Carrépuis575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 6 Rue de Carrépuis579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 4 Rue de Carrépuis604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 2 Rue de Carrépuis470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 10 Rue de la Croix Saint-claude314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 22 Voie Communale Grand Rue5 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 2 Grand Rue (+1)4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 14 Rue de la Croix Saint-claude2 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 30 Grand Rue (+1)3 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 5 Rue de la Croix Saint-claude1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 1 Voie Communale Grand Rue534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 3 Voie Communale Grand Rue467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 20 Voie Communale Grand Rue1 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 14 Grand Rue (+1)476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 26 Voie Communale Grand Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 24 Grand Rue (+1)1 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 7 Rue du Berger1 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 5 Rue du Berger1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 9 Rue de Carrépuis1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 14 bis Grand Rue (+1)1 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 16 Grand Rue (+1)148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 18 bis Grand Rue1 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 18 Grand Rue (+1)1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 11 Rue de la Croix Saint-claude1 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 16 Rue de la Croix Saint-claude964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2384 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 11 bis Grand Rue701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 11 Voie Communale Grand Rue644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 8 Grand Rue (+1)453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 1 Rue de l'Eglise467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 3 Rue du Berger1 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 9 Grand Rue878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2694 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 2 bis Rue de Liancourt504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 2 Rue de Liancourt463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 2B Rue du Berger401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 13 Rue de l'Eglise1 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 7 Voie Communale Grand Rue7 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 2 Rue Neuve (+1)391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 1 Rue Neuve616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 5 Rue Neuve431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 11 Grand Rue758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 9C Rue de l'Eglise1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 6 Rue de Crémery423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3234 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3274 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 2 Rue du Berger976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)