Section 830 ZC – Bussus-lès-Yaucourt

Préfixe 830 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 16 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 44 Rue des Croisettes4 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 165 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 189 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 – 29 Rue du 11 Novembre1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 31 Rue du 11 Novembre1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 242 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 256,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 21 Rue du 11 Novembre1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 23 Rue du 11 Novembre1 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 25 Rue du 11 Novembre1 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 27 Rue du 11 Novembre1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 314 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 326 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 33 Rue du 11 Novembre1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 35 Rue du 11 Novembre1 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 352,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).