Section Z – Braches

64 parcelles

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Parcelles

Parcelle 18 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 17 Rue du Marais1 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 11 bis Rue du Marais990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 11 Rue du Marais1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 9 ter Rue du Marais1 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 9 bis Rue du Marais1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 12 Rue du Marais1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 15 Rue du Marais933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 14 Rue du Marais636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 16 Rue du Marais575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 18 Rue du Marais1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 6 Rue du Marais730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 4 Rue du Marais459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 13 Lotissement du Petit Marais1 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 9 Lotissement du Petit Marais (+1)926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 7 Lotissement du Petit Marais949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 5 Lotissement du Petit Marais892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 3 Lotissement du Petit Marais911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 1 Lotissement du Petit Marais1 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 2 Lotissement du Petit Marais1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 5 Rue du Marais971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 7 Rue du Marais1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 10 Rue du Marais940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 8 Rue du Marais940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 9 Rue du Marais1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)